Tables nominatives

BOUDENOOT . Pas-de-Calais . - 1902 : Secrétaire provisoire [14 janvier] (A. t. I, p. 1 ; J.O., p. 1). - Dépose un rapport sur la proposition de loi ayant pour objet de dispenser les sapeurs pompiers des périodes d'exercices militaires auxquelles sont soumis les hommes appartenant à l'armée territoriale [3 mars] (A. t. I, p. 413 ; J.O., p. 349 ; I. 103). - Parle dans la discussion des conclusions du rapport sur la pétition de 40.000 propriétaires des Charentes demandant la détaxe des eaux-de-vie naturelles et dépose un projet de résolution [14 mars] (A. t. I, p. 539 ; J.O., p. 451). - Parle dans la discussion du budget de, l'exercice 1902 (Guerre) [24 mars] (A. t. I, p. 714 ; J.O., p. 597) [25 mars] (A. t. I, p. 725 ; J.O., p. 606) (Loi de finances) [26 mars] (A. t. I, p. 804 ; J.O., p. 671). - Membre de Commissions (F. 17, 68 ; J.O., p. 1182, 7375). - 1903 : parle sur le règlement de l'ordre du jour [20 janvier] (A. t. I, p. 50 ; J.O., p. 41). - Parle dans la discussion des propositions de loi relatives au recrutement de l'armée [22 janvier] (A. t. I, p. 66 ; J.O., p. 55) [30 janvier] (A. t. I, p.156 ; J.O., p. 129) [5 février] (A. t. I, p, 183 ; J.O., p. 151) [17 février] (A. t. I, p. 268 ; J.O., p. 223) [19 février] (A. t. I, p. 297 ; J.O., p. 247). - Dépose une pétition des instituteurs et institutrices des cantons de Montreuil-sur-Mer, Hucqueliers, Campagne-lez-Hesdin, Fruges, Carvin, Cambrin, Béthune et Étaples (Pas-de-Calais) [29 janvier] (J.O., p. 116). - Dépose le rapport de la Commission des finances sur le projet de loi portant fixation du budget général pour l'exercice 1903 (Ministère des Affaires étrangères : Protectorats) [17 mars] (A. t. I, p. 536 ; J.O., p. 448 ; I. 101). - Parle dans la discussion [23 mars] (A. t. I, p. 638 ; J.O., p. 533). - Membre de Com mission (F. 73 ; J.O., p. 6882). - 1904 : dépose un rapport sur la proposition de loi relative à la durée de la journée de travail dans les mines [9 février] (A. t. I, p. 152 ; J.O., p. 129 ; I. 29) ; parle dans la discussion [8 novembre] (A. t. II, p. 27 ; J.O., p. 894). - Parle dans la discussion de la prise en considération de la proposition de loi relative aux sucres, glucoses et mélasses [2 décembre] (A. t. II, p. 144 ; J.O., p. 993). - Membre de Commissions (F. 12, 16, 37 ; J.O., p. 891, 1147, 3289). - 1905 : parle dans la discussion de .la proposition de loi tendant à modifier la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée [30 janvier] (A. t. I, p. 48 ; J.O., p. 45) [3 février] (A. t I, p. 120 ; J.O., p. 103) [9 février] (A. t. I, p. 191 ; J.O., p. 165) [10 février] (A. t, I, p. 213 ; J.O., p. 182). - Dépose un rapport sur le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1905 (Ministère de l'Intérieur : Service pénitentiaire) [24 mars] (A. t. I, p. 570 ; J.O., p. 482 ; I. 90). - Parle dans la 2 ^e délibération de la proposition de loi relative à l'assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables sans ressources [6 juillet] (A. t. I, p. 1384 ; J.O., p. 1153). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [11 juillet] (A. t. I, p.1425 ; J.O., p. 1188). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant la séparation des Églises et de l'État [14 novembre] (A. t. II, p. 121 ; J.O, p. 1346) ; [1 ^er décembre] (A. t. II, p. 484 ; J.O., p.. 1646) [6 décembre] (A. t. II, p. 592 ; J.O., p 1731). - Dépose un rapport sur le projet de loi tendant à décider que les dispositions prévues au chapitre 2 du titre II de la loi du 21 mars 1905 sur le recrutement de l'armée et concernant les opérations des conseils de révision et la formation de la liste de recrutement cantonal seront appliquées à dater du 1 ^er janvier 1906 [14 décembre] (A. t. II, p. 651 ; J.O., p. 1782 ; I. 332). - Membre de Commissions (F. 14, 20, 87 ; J.-O., p. 994, 1262, 6813).