BONNEFOY-SIBOUR. Élu par le département du Gard, série A.- Rapporteur des élections du département de l'Aisne [9 mars] (A., t. I, S t , p. 11 ; J.O., p. 1655). - Son élection est validée [10 mars] (A., t. I, S t , p. 26 ; J.O., p. 1692). - Membre de Commissions (F. n os 15, 40 ; J.O., p. 2611, 5313).
BONNEFOY-SIBOUR (Gard). - Son décès est annoncé au Sénat [19 décembre] (A., t. II, S t , p. 89 ; J.O., p. 9534).