BONNEFOY-SIBOUR. Gard.- Secrétaire de la Commission de l'armée (J.O., p. 544 ; F. 7). - Membre de Commissions (F. 6, 7 ; J.O., p. 511, 544).
BONNEFOY-SIBOUR. Gard. - Dépose son rapport et en donne lecture sur l'élection de M. Monestier, dans le département de la Lozère [3 novembre] (A., t. I, p. 7 ; J.O., c.r., p. 714). - Fait une rectification au procès-verbal [6 novembre] (A., t. I, p. 35 ; J.O., c.r, p. 737). - Membre d'une Commission (F. 3 ; J.O., p. 5998).