BONNEFOY-SIBOUR. Gard. - Secrétaire de la Commission de l'armée (J.O., p. 394 ; F. 7). - Secrétaire de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux récompenses à décerner à l'occasion des Expositions de Lyon et d'Anvers (J.O., p. 1892 ; F. 35). - Prend part à la discussion de la proposition de loi tendant à modifier l'article 21 de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée, relativement au service de deux frères [5 juillet] (A., t, II, p. 236 ; J.O., c.r., p. 739). - Membre de Commissions (F. 6, 35 ; J.O., p. 254, 1892).
BONNEFOY-SIBOUR. Gard. - Dépose le rapport sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, tendant à ce que les conserves de viande nécessaires à l'armée soient exclusivement achetées en France ou dans nos colonies et pays de protectorat, et soient fabriquées, sous le contrôle de l'État, avec du bétail indigène [26 décembre] (A., t. 1, p. 384 ; J.O., c.r., p. 1167 ; I. 73) ; - Est entendu dans la discussion [28 décembre] (A., t. I, p. 476 ; J.O., c.r., p. 1242). - Membre d'une Commission (F. 3 ; J.O., p. 6143).