BOISSEL (Victor). Mayenne. - Dépose les rapports sur les élections sénatoriales de MM. Girard (Théodore), Jouffrault (Camille) et Garran de Balzan, dans le département des Deux-Sèvres et en donne lecture [1 er février] (A., t. I, p. 13 ; J.O., c.r., p. 11). - Membre de Commissions (F. 9, 38 ; J.O., p. 940, 3329).
BOISSEL (Victor). Mayenne. - Membre d'une Commission (F. 59 ; J.O., p. 7466).