BERTHELOT. Inamovible. - Est entendu dans la discussion du projet de loi relatif à l'exercice de la médecine [18 mars] (A., t. I, p. 292 ; J.O., c.r., p. 243). - Membre d'une Commission (F. 7 ; J.O., p. 383).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.