Tables nominatives

HENRY BÉRENGER. La Guadeloupe. - Est admis [24 février] (A. t. I, p. 150; J.O., p. 158). - Parle dans la discussion des douzièmes provisoires [28 février] (A. t. I, p. 177; J.O., p. 181). - Dépose un rapport, au nom de la Commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1921 (Ministère de la Marine) [17 mars] (A. t. I, p. 240 ; J.O., p. 244 ; I. n° 162). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1921 : Marine marchande [1 ^er avril] (A. t. I, p. 508; J.O., p. 475) ; Marine [2 avril] (A. t. I, p. 5 ; J.O., p. 514) [4 avril] (A. t. I. p. 570 ; J.O., p. 528) ; Colonies [7 avril] (A. t. I, p. 734 ; J.O., p. 665) ; Loi de finances [12 avril] (A. t. I, p. 915 ; J.O., p. 816) - Dépose une proposition de loi tendant à réprimer les fraudes et falsifications sur les rhums et les tafias [9 avril] (A. t. I. p. 842 ; J.O., p. 756 ; I. n° 248). -Dépose et lit un rapport, au nom de la Commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ratification du décret du 7 mai 1921 relatif aux conditions d'obtention des licences d'importation des huiles et essences de pétrole et instituant sur ces importations une surtaxe temporaire [30 juin] (A. t. I, p. 1671 ; J.O., p. 1470 ; I. n° 504).- Dépose un avis de la Commission des finances, portant abandon de la construction des cuirassés type « Normandie », transformation du cuirassé « Béarn », et mise en chantier d'unités légères [30 juin] (A. t. I, p. 1698, 1671; J.O., p. 1493 ; I. n° 515). - Dépose un avis de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet l'enlèvement de l'épave de la « Liberté » en rade de Toulon [8 juillet] -(A. t. I, p. 1824; J.O., p. 1601 ; I. no 594). Parle dans la discussion [9 juillet] (A. t. I, p. 1857; J.O., p. 1630). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux contributions directes de l'exercice 1922 [9 juillet] (A-t. I, p. 1884; J.O., p. 1652). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant les boissons hygiéniques [11 juillet] (A. t. I, p. 1911; J.O., p. 1674). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ratification du Traité de Trianon [11 juillet] (A. t. I, p. 1950 J.O., p. 1705). - Dépose et lit un rapport, au nom de la Commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1921, au titre du budget ordinaire de la Marine [12 juillet] (A. t. I, p. 1961 ; J.O., p. 1716 ; I. n° 645). - Parle dans la discussion du projet de loi accordant un contingent spécial dans l'ordre de la Légion d'honneur (histoire de l'art) [12 juillet] (A. t. I, p. 2024; J.O., p. 1767).- Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1920 [30 novembre] (A. t. II, p. 244 ; J.O., p. 1999). - Dépose deux rapports, au nom de la Commission des finances, sur les projets de loi, adoptés par la Chambre des Députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1922 : 1° Marine de guerre (I. n° 797) ; 2° Ports, marine marchande et pêches (I. n° 798) [16 décembre] (A. t. II, p. 412 ; J.O., p. 2145).- Dépose le rapport sur le budget annexe de la Caisse des invalides de la marine (exercice 1922) [23 décembre] (A. t. II, p. 501 ; J.O., p. 2221 ; I. n° 836). - Parle dans la discussion du budget de 1922 [27 décembre] (A. t. II, p. 610 ; J.O., p. 2314) [28 décembre] (A. t. II, p. 652 ; J.O., p. 2348) [29 décembre] (A. t. II, p. 725 ; J.O., p. 2404, 2425) [30 décembre] (A. t. II, p. 807, 976 ; J.O., p. 2455, 2469, 2524). - Membre de Commissions : Armée (F. 9). Finances (F. 94). Démissionnaire de la Commission de l'armée [22 novembre] (J.O., p. 1922). Marine (F. 104).