BEAUMONT (M. le comte DE). -- Prend part au vote dans les séances des 29, 30 janvier ; 25, 28 février ; 12, 14, 17, 19, 21, 24 mars ; 13, 15, 21, 25, 28 avril ; 1 er , 2, 5, 7, 8, 9 mai ; -- Est nommé vice-secrétaire du 4° bureau, 3 e organisation, t. 2, p. 381. -- Est nommé Membre de Commissions chargées d'examiner des lois d'intérêt local, t. 2, p. 138, 383 ; t. 3, p. 105 ; -- de la Commission chargée d'examiner la loi relative à l'établissement d'une taxe supplémentaire sur les lettres expédiées après les levées générales, t. 4, p. 122 ; -- de la Commission chargée d'examiner des lois qui approuvent les conventions passées entre le ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics et diverses compagnies de chemins de fer, t. 4, p. 279 ; -- de la Commission chargée d'examiner la loi ayant pour objet de modifier le mode de perception du droit de tonnage dans les ports de l'Algérie, t. 4, p. 539 ; -- Est entendu dans la discussion sur deux pétitions relatives aux ventes des biens de mineurs, et aux successions de faible importance, t. 1, p. 404 ; -- sur une pétition relative aux baux à long terme en faveur de l'agriculture, t. l, p. 496, 498 ; -- sur une pétition qui réclame contre l'introduction en franchise des fontes et fers destinés à la réexportation, et contre le système des acquits à caution, t. l, p. 605 ; -- sur le projet de Sénatus-consulte relatif à la constitution de la propriété en Algérie, dans les territoires occupés par les Arabes, t. 3, p. 146 ; -- sur une pétition du sieur Houlbrèque, réclamant une indemnité pour la perte d'un navire affrété pour le compte de l'administration de la guerre pendant la campagne de Crimée, t. 3, p. 254.
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.