Tables nominatives

BAYOL (Jean). Bouches-du-Rhône. - 1903 : est admis [16 janvier] (A. t. I, p. 9 ; J.O., p. 8). - Dépose un rapport sur la proposition de loi portant création d'un cadre de réserve pour les officiers généraux des différents corps de la marine autres que les officiers de vaisseau [5 février] (A. t. I, p. 171 ; J.O., p. 141 ; I. 29). - Parle dans la discussion du projet de loi autorisant le gouvernement de l'Afrique occidentale à contracter un emprunt de 65 millions [16 juin] (A. t. I, p. 1215 ; J.O, p. 1021). - Membre de Commissions (F. 5, 13 ; 30, 45, 57, 78, 79 ; J.O., p. 359, 661, 1727, 3380, 3888, 7155, 7256). - 1904 : parle sur le règlement de l'ordre du jour [22 janvier] (A. t. I, p. 58 ; J.O., p. 48). - Dépose un rapport sur le projet de loi autorisant la prorogation d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Marseille (Bouches-du-Rhône) [1 ^er mars] (A. t. I, p. 292 ; J.O., p. 246 ; Fa. 25, n° 59). - Dépose deux rapports : le premier, sur le projet de loi tendant à distraire des communes d'Arles et de Fos-sur-Mer une portion de leur territoire pour l'ériger en commune distincte sous le nom de Port-Saint-Louis-du-Rhône ; le deuxième, sur le projet de loi portant organisation du corps de santé de la marine [24 mars] (A. t. I, p. 425 ; J.O., p. 358 ; Fa. 32, n° 71 ; 1. 99). - Membre de Commissions (F. 5, 8, 12, 16, 35, 61 ; J.O., p. 499, 688, 891, 1147, 3186, 6346). - 1905 : dépose et lit le rapport sur l'élection de la Seine [27 janvier] (A. t. I. p. 14 ; J.O., p. 15). - Parle dans la discussion de la proposition de loi modifiant la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée [9 février] (A. t. I, p. 200 ; J.O., p. 171). - Dépose un rapport sur le projet de loi autorisant la perception d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Roquevaire (Bouches-du-Rhône) [21 mars] (A. t. I. p. 528 ; J.O., p. 447 ; Fa. 15, n° 63). - Dépose un rapport sur le projet de loi autorisant la prorogation d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Marseille (Bouches-du-Rhône) [23 mars] (A. t.1, p. 551 ; J.O., p. 466 ; Fa. 16, n° 64). - Membre de Commissions (F. 5, 14, 27, 50 ; J.O., p.455, 994, 2502). - M. le Président annonce son décès et prononce son éloge funèbre [30 octobre] (A. t. II, p. 2 ; J.O., p. 1250).