BAYLET (Jean-Michel), sénateur (Tarn-et-Garonne) RDSE.
NOMINATIONS
Membre de la commission des affaires étrangères ; nouvelle nomination (JO Lois et décrets du 4 octobre 2001).
QUESTIONS
Questions au Gouvernement :
n° 556 ( JO Débats du 9 novembre 2001) (p. 4865) - Ministère : Intérieur - Plans d'intervention et d'évacuation des populations contre le risque chimique - Réponse le 9 novembre 2001 (p. 4866) - Terrorisme
n° 589 ( JO Débats du 14 décembre 2001) (p. 6837) - Ministère : Premier ministre - Situation en Afghanistan - Réponse le 14 décembre 2001 (p. 6837) - Guerres et conflits