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Ordre du jour
Mme la présidente. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 4 décembre 2024 :
À dix heures trente, l’après-midi et le soir :
Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 (texte de la commission n° 176, 2024-2025) ;
Suite du projet de loi de finances pour 2025, considéré comme rejeté par l’Assemblée nationale (texte n° 143, 2024-2025) :
Mission « Administration générale et territoriale de l’État » ;
Mission « Relations avec les collectivités territoriales » et articles 61 à 64 ;
Compte spécial « Avances aux collectivités territoriales et aux collectivités régies par les articles 73, 74 et 76 de la Constitution ».
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée le mercredi 4 décembre 2024, à zéro heure dix.)
Pour le Directeur des comptes rendus du Sénat,
le Chef de publication
FRANÇOIS WICKER