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Ordre du jour
M. le président. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, vendredi 1er décembre 2023 :
À neuf heures, quatorze heures trente et le soir :
Nouvelle lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024, considéré comme adopté par l’Assemblée nationale en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution (texte n° 153, 2023-2024) ;
Suite du projet de loi de finances pour 2024, considéré comme adopté par l’Assemblée nationale en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution (texte n° 127, 2023-2024) ;
Mission « Enseignement scolaire » ; articles 53 et 54 ;
Mission « Recherche et enseignement supérieur » et article 55 quinquies ;
Mission « Cohésion des territoires » ; articles 50 D et 50 E.
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée à vingt-trois heures quarante.)
Pour le Directeur des comptes rendus du Sénat,
le Chef de publication
FRANÇOIS WICKER