Sommaire
Présidence de M. Gérard Larcher
Secrétaires :
Mme Jacqueline Eustache-Brinio, M. Loïc Hervé.
2. Programmation militaire pour les années 2024 à 2030. – Discussion en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission
Demande de réserve de l’article 2 et du rapport annexé. – M. Christian Cambon, président de la commission des affaires étrangères ; M. Sébastien Lecornu, ministre des armées. – La réserve est ordonnée.
M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
M. Christian Cambon, président de la commission des affaires étrangères
M. Dominique de Legge, rapporteur pour avis de la commission des finances
M. François-Noël Buffet, rapporteur pour avis de la commission des lois
PRÉSIDENCE DE M. Alain Richard
Clôture de la discussion générale.
Amendement n° 54 rectifié de M. André Guiol. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Article 2 et rapport annexé (réservés)
Amendement n° 66 de M. Rachid Temal. – Retrait.
PRÉSIDENCE DE Mme Pascale Gruny
Amendement n° 282 du Gouvernement. – Rejet.
Amendement n° 67 de M. Rachid Temal. – Retrait.
Amendement n° 148 de M. Pierre Laurent. – Rejet.
Amendement n° 191 rectifié de M. Guillaume Gontard. – Rejet.
Amendement n° 192 de M. Guillaume Gontard. – Rejet.
Amendement n° 237 du Gouvernement. – Rejet.
Amendement n° 149 de M. Pierre Laurent. – Retrait.
Amendement n° 194 de M. Guillaume Gontard. – Rejet.
Adoption de l’article.
Amendement n° 69 de M. Rémi Féraud. – Rejet.
Amendement n° 238 du Gouvernement. – Rejet.
Amendement n° 239 du Gouvernement. – Rejet.
Adoption de l’article.
Amendement n° 195 rectifié de M. Guillaume Gontard. – Retrait.
Adoption de l’article.
Amendement n° 98 de Mme Marie-Arlette Carlotti. – Retrait.
Amendement n° 197 de M. Guillaume Gontard. – Retrait.
Amendement n° 97 rectifié de Mme Marie-Arlette Carlotti. – Rejet.
Amendement n° 240 du Gouvernement. – Adoption.
Amendement n° 241 du Gouvernement. – Retrait.
Amendement n° 292 du Gouvernement. – Rejet.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 61 rectifié bis de M. François Bonneau. – Retrait.
Amendement n° 242 du Gouvernement. – Rejet.
Amendement n° 76 rectifié de M. Rachid Temal. – Adoption.
Amendement n° 234 rectifié de M. Guillaume Gontard. – Rejet.
Adoption de l’article modifié.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Valérie Létard
Amendement n° 70 de M. Rachid Temal. – Retrait.
Amendement n° 150 de M. Pierre Laurent. – Retrait.
Adoption de l’article.
Amendement n° 243 du Gouvernement. – Rejet.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 156 rectifié de M. Pierre Laurent. – Retrait.
Amendement n° 199 de M. Guillaume Gontard. – Retrait.
Amendement n° 71 de M. Rachid Temal. – Retrait.
Amendement n° 201 rectifié de M. Guillaume Gontard. – Rectification.
Amendement n° 32 rectifié de Mme Maryse Carrère. – Retrait.
Amendement n° 245 du Gouvernement. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° 244 du Gouvernement. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° 202 rectifié de M. Guillaume Gontard. – Rejet.
Amendement n° 152 rectifié de M. Pierre Laurent. – Rejet.
Article 11 bis (nouveau) – Adoption.
Amendement n° 246 du Gouvernement. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 248 du Gouvernement. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° 247 du Gouvernement. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° 249 du Gouvernement. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 178 de Mme Mélanie Vogel. – Retrait.
Amendement n° 288 du Gouvernement. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° 250 du Gouvernement. – Adoption.
Amendement n° 114 de M. Ludovic Haye. – Adoption.
Amendement n° 251 du Gouvernement. – Rejet.
Amendement n° 294 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 252 du Gouvernement. – Retrait.
Amendement n° 253 du Gouvernement. – Rejet.
Amendement n° 168 rectifié de M. Ludovic Haye. – Adoption.
Amendement n° 291 du Gouvernement. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 122 de M. Hugues Saury. – Non soutenu.
Amendement n° 296 de la commission. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 297 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 255 du Gouvernement. – Retrait.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 166 rectifié de M. André Guiol. – Retrait.
Adoption de l’article.
Amendement n° 256 du Gouvernement. – Rejet.
Adoption de l’article.
Amendement n° 172 de M. Ludovic Haye. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° 177 de Mme Mélanie Vogel. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° 121 rectifié de M. Olivier Cadic. – Retrait.
Amendement n° 257 du Gouvernement. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Articles 21, 22 et 22 bis (nouveau) – Adoption.
Amendement n° 60 rectifié de M. Jérôme Bascher. – Retrait.
Amendement n° 151 rectifié de M. Pierre Laurent. – Rejet.
Article 22 ter (nouveau) – Adoption.
Amendement n° 258 du Gouvernement. – Rejet.
Adoption de l’article.
Amendement n° 259 du Gouvernement. – Adoption.
Amendement n° 153 de M. Pierre Laurent. – Rejet.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 176 de M. Ludovic Haye. – Devenu sans objet.
Amendement n° 298 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 184 rectifié bis de Mme Hélène Conway-Mouret. – Non soutenu.
Amendement n° 260 du Gouvernement. – Rejet.
Amendement n° 299 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 170 de M. Ludovic Haye. – Retrait.
Amendement n° 169 de M. Ludovic Haye. – Rejet.
Amendement n° 261 du Gouvernement. – Rejet.
Amendement n° 154 de M. Pierre Laurent. – Rejet.
Adoption de l’article modifié.
Renvoi de la suite de la discussion.
3. Hommage à une vice-présidente