Sommaire
Présidence de M. Gérard Larcher
Secrétaires :
M. Pierre Cuypers, Mme Victoire Jasmin.
2. Souhaits de bienvenue à une nouvelle sénatrice
3. Questions d’actualité au Gouvernement
M. Jean-Claude Requier ; Mme Élisabeth Borne, Première ministre ; M. Jean-Claude Requier.
Mme Raymonde Poncet Monge ; M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion ; Mme Raymonde Poncet Monge.
accompagnement des artisans face à la crise énergétique
M. Franck Menonville ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique.
hausse des factures d’électricité
M. Jean-François Husson ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique ; M. Jean-François Husson.
difficultés des boulangers avec leurs factures de gaz et d’électricité
Mme Catherine Morin-Desailly ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique.
remise en cause du service universel de la poste
Mme Marie-Claude Varaillas ; M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications ; Mme Marie-Claude Varaillas.
mesures de soutien aux tpe et pme face à la hausse du prix de l’énergie
M. Didier Rambaud ; Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat et du tourisme.
Mme Monique Lubin ; M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion ; Mme Monique Lubin.
marché de l’électricité dans l’union européenne
Mme Sophie Primas ; Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique ; Mme Sophie Primas.
décision de justice dans l’enquête sur le chlordécone aux antilles
M. Victorin Lurel ; M. Jean-François Carenco, ministre délégué auprès du ministre de l’intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer ; M. Victorin Lurel.
crise du système de santé et de l’hôpital
M. Alain Milon ; M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention ; M. Alain Milon.
avenir du service public postal
M. Pierre-Antoine Levi ; M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications ; M. Pierre-Antoine Levi.
influence française en afrique
M. Hugues Saury ; Mme Catherine Colonna, ministre de l’Europe et des affaires étrangères.
industrie du médicament et problèmes d’approvisionnement
Mme Émilienne Poumirol ; M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention ; Mme Émilienne Poumirol.
Mme Christine Lavarde ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique ; Mme Christine Lavarde.
M. Jean Pierre Vogel ; Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat et du tourisme ; M. Jean Pierre Vogel.
Suspension et reprise de la séance
4. Crise du système de santé. – Débat d’actualité
Mme Patricia Schillinger ; Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé.
M. Bernard Jomier ; Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé.
Mme Laurence Cohen ; Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé ; Mme Laurence Cohen.
Mme Jocelyne Guidez ; Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé.
M. Stéphane Ravier ; Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé ; M. Stéphane Ravier.
M. Jean-Yves Roux ; Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé.
Mme Catherine Deroche ; Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé.
M. Daniel Chasseing ; Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé.
PRÉSIDENCE DE Mme Pascale Gruny
M. Jean-Luc Fichet ; Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé ; M. Jean-Luc Fichet.
Mme Nadia Sollogoub ; Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé ; Mme Nadia Sollogoub.
Mme Corinne Imbert ; Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé ; Mme Corinne Imbert.
Suspension et reprise de la séance
5. Communication d’un avis sur un projet de nomination
6. Lutte contre la fraude et l’évasion fiscales. – Débat organisé à la demande de la commission des finances
M. Jean-François Husson, rapporteur général de la commission des finances
M. Rémi Féraud ; M. Gabriel Attal, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics.
M. Éric Bocquet ; M. Gabriel Attal, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics.
Mme Sylvie Vermeillet ; M. Gabriel Attal, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics ; Mme Sylvie Vermeillet.
M. Jean-Claude Requier ; M. Gabriel Attal, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics.
M. Antoine Lefèvre ; M. Gabriel Attal, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics.
M. Pierre-Jean Verzelen ; M. Gabriel Attal, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics.
M. Daniel Breuiller ; M. Gabriel Attal, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics.
M. Didier Rambaud ; M. Gabriel Attal, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics.
M. Victorin Lurel ; M. Gabriel Attal, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics.
M. Michel Canévet ; M. Gabriel Attal, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics ; M. Michel Canévet.
M. Stéphane Le Rudulier ; M. Gabriel Attal, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics.
M. Claude Raynal, président de la commission des finances
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Vincent Delahaye
7. Politique du logement dans les outre-mer. – Débat organisé à la demande de la délégation sénatoriale aux outre-mer
M. Stéphane Artano, président de la délégation sénatoriale aux outre-mer
M. Guillaume Gontard, au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer
Mme Marie-Claude Varaillas ; M. Jean-François Carenco, ministre délégué auprès du ministre de l’intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer.
Mme Nassimah Dindar ; M. Jean-François Carenco, ministre délégué auprès du ministre de l’intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer ; Mme Nassimah Dindar.
M. Stéphane Artano ; M. Jean-François Carenco, ministre délégué auprès du ministre de l’intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer.
Mme Micheline Jacques ; M. Jean-François Carenco, ministre délégué auprès du ministre de l’intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer ; Mme Micheline Jacques.
M. Pierre-Jean Verzelen ; M. Jean-François Carenco, ministre délégué auprès du ministre de l’intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer.
M. Daniel Salmon ; M. Jean-François Carenco, ministre délégué auprès du ministre de l’intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer ; M. Daniel Salmon.
Mme Marie-Laure Phinera-Horth ; M. Jean-François Carenco, ministre délégué auprès du ministre de l’intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer.
Mme Victoire Jasmin ; M. Jean-François Carenco, ministre délégué auprès du ministre de l’intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer.
Mme Viviane Malet ; M. Jean-François Carenco, ministre délégué auprès du ministre de l’intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer.
Suspension et reprise de la séance
Mme Catherine Conconne ; M. Jean-François Carenco, ministre délégué auprès du ministre de l’intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer ; Mme Catherine Conconne.
Mme Annick Petrus ; M. Jean-François Carenco, ministre délégué auprès du ministre de l’intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer.
M. Victorin Lurel, au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer