7
Ordre du jour
M. le président. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 1er décembre 2021 :
À quinze heures :
Questions d’actualité au Gouvernement.
À seize heures trente :
Désignation des vingt-trois membres de la mission d’information sur le thème « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l’État de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie » ;
Désignation des dix-neuf membres de la commission d’enquête sur le thème « La santé et la situation de l’hôpital en France » ;
Débat sur le thème « La situation économique, sociale et sanitaire dans les outre-mer » ;
Débat sur le thème « Éducation, jeunesse : quelles politiques ? ».
Le soir :
Débat sur le thème « Situation des comptes publics et réforme de l’État ».
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée à vingt-trois heures quinze.)
Pour la Directrice des comptes rendus du Sénat,
le Chef de publication
ÉTIENNE BOULENGER