Sommaire
Présidence de M. Roger Karoutchi
Secrétaires :
Mmes Françoise Férat, Patricia Schillinger.
2. Lutte contre le dérèglement climatique. – Discussion en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission
Discussion générale :
Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
Mme Sophie Primas, présidente de la commission des affaires économiques
M. Michel Laugier, rapporteur pour avis de la commission de la culture
Mme Christine Lavarde, rapporteur pour avis de la commission des finances
M. Stéphane Le Rudulier, rapporteur pour avis de la commission des lois
Clôture de la discussion générale.
Suspension et reprise de la séance
Article additionnel avant le titre Ier A
Amendement n° 1039 de M. Ronan Dantec. – Retrait.
Amendement n° 2210 de la commission. – Adoption de l’amendement rédigeant l’intitulé.
Adoption de l’article.
Articles additionnels après l’article 1er A
Amendement n° 770 rectifié de Mme Sophie Taillé-Polian. – Rejet par scrutin public n° 132.
Amendement n° 859 rectifié de Mme Sophie Taillé-Polian. – Rejet.
Amendement n° 606 rectifié bis de Mme Vanina Paoli-Gagin. – Retrait.
Amendement n° 772 rectifié de Mme Sophie Taillé-Polian. – Rejet par scrutin public n° 132.
Amendement n° 1609 de M. Joël Bigot. – Retrait.
Amendement n° 1378 de M. Joël Bigot. – Rejet.
Amendement n° 766 rectifié de Mme Sophie Taillé-Polian. – Adoption.
3. Convocation du Parlement en session extraordinaire
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Laurence Rossignol
4. Lutte contre le dérèglement climatique. – Suite de la discussion en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission
Amendement n° 1217 rectifié de Mme Véronique Guillotin. – Adoption.
Amendement n° 343 de M. Thomas Dossus. – Rejet.
Amendement n° 210 rectifié de Mme Catherine Dumas. – Rejet.
Amendement n° 1379 de M. Joël Bigot. – Rejet.
Amendement n° 1049 rectifié de Mme Christine Lavarde. – Retrait.
Amendement n° 1607 rectifié de M. Joël Bigot. – Rejet.
Amendement n° 2231 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 1608 de M. Joël Bigot. – Adoption.
Amendement n° 1380 de M. Joël Bigot. – Retrait.
Amendement n° 1290 rectifié de Mme Nadège Havet. – Retrait.
Amendement n° 2232 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 1381 de M. Joël Bigot. – Devenu sans objet.
Amendement n° 1382 de M. Joël Bigot. – Devenu sans objet.
Amendement n° 211 rectifié de Mme Catherine Dumas. – Retrait.
Amendement n° 71 rectifié de M. Stéphane Demilly. – Rejet.
Amendement n° 145 de M. Gérard Lahellec. – Rejet.
Amendement n° 982 rectifié bis de M. Fabien Genet. – Retrait.
Amendement n° 1269 de Mme Marie-Noëlle Lienemann. – Non soutenu.
Amendement n° 1383 de M. Franck Montaugé. – Rejet.
Amendement n° 2005 rectifié de M. Dany Wattebled. – Non soutenu.
Amendement n° 1384 de M. Franck Montaugé. – Adoption.
Amendement n° 1666 de M. Joël Bigot. – Rejet.
Amendement n° 2233 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 212 rectifié de Mme Catherine Dumas. – Retrait.
Amendement n° 72 rectifié de M. Stéphane Demilly. – Rejet.
Amendement n° 1009 rectifié de M. Pierre-Antoine Levi. – Retrait.
Amendement n° 767 de Mme Sophie Taillé-Polian. – Rejet.
Amendement n° 2107 rectifié bis de M. Frédéric Marchand. – Retrait.
Amendement n° 213 rectifié de Mme Catherine Dumas. – Retrait.
Amendement n° 1010 rectifié de M. Pierre-Antoine Levi. – Retrait.
Amendement n° 2234 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 1388 de M. Joël Bigot. – Adoption.
Amendement n° 1385 de M. Joël Bigot. – Rejet.
Amendement n° 144 de Mme Marie-Claude Varaillas. – Rejet.
Amendement n° 1386 de M. Joël Bigot. – Rejet.
Amendement n° 214 rectifié de Mme Catherine Dumas. – Retrait.
Amendement n° 1011 rectifié de M. Pierre-Antoine Levi. – Retrait.
Amendement n° 2235 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 1638 de M. Victorin Lurel. – Retrait.
Amendement n° 30 rectifié bis de M. Franck Menonville. – Rejet.
Amendement n° 1389 de M. Franck Montaugé. – Rejet.
Amendement n° 872 rectifié de Mme Catherine Dumas. – Adoption.
Amendement n° 1387 de M. Joël Bigot. – Rejet.
Amendement n° 45 rectifié de Mme Alexandra Borchio Fontimp. – Rejet.
Amendement n° 2236 de la commission. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Articles additionnels après l’article 1er
Amendement n° 1135 rectifié de M. Didier Mandelli. – Rejet.
Amendement n° 2053 de Mme Nadège Havet. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° 983 rectifié bis de M. Fabien Genet. – Rejet.
Amendement n° 2198 du Gouvernement. – Adoption de l’amendement rédigeant l’article.
Amendement n° 129 rectifié de Mme Françoise Férat. – Devenu sans objet.
Amendement n° 1390 de M. Joël Bigot. – Devenu sans objet.
Amendement n° 1287 de M. Jean-Jacques Michau. – Devenu sans objet.
Articles additionnels après l’article 1er bis
Amendement n° 755 rectifié de Mme Angèle Préville. – Retrait.
Amendement n° 1367 rectifié de M. Stéphane Piednoir. – Adoption.
Amendement n° 1959 rectifié de M. Bernard Jomier. – Devenu sans objet.
Amendement n° 1219 rectifié de Mme Véronique Guillotin. – Retrait.
Amendement n° 408 de Mme Monique de Marco. – Rejet.
Amendement n° 1293 rectifié de Mme Nadège Havet. – Rejet.
Amendement n° 2026 rectifié bis de Mme Laurence Rossignol. – Devenu sans objet.
Amendement n° 1396 de M. Joël Bigot. – Rejet.
Amendement n° 1220 rectifié de Mme Véronique Guillotin. – Retrait.
Amendement n° 1080 rectifié quater de M. Teva Rohfritsch. – Adoption.
Amendement n° 1079 rectifié quinquies de M. Teva Rohfritsch. – Retrait.
Amendement n° 1631 de M. Victorin Lurel. – Adoption.
Amendement n° 1614 de Mme Florence Blatrix Contat. – Rejet.
Amendement n° 2228 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 2225 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 1368 rectifié de M. Stéphane Piednoir. – Adoption.
Amendement n° 2226 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 2227 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 1078 rectifié ter de M. Teva Rohfritsch. – Retrait.
Amendement n° 2059 rectifié bis de M. Teva Rohfritsch. – Retrait.
Amendement n° 2229 de la commission. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Article additionnel après l’article 2
Amendement n° 743 rectifié de Mme Angèle Préville. – Retrait.
Amendement n° 1618 rectifié de M. Joël Bigot. – Rejet.
Amendement n° 409 de Mme Monique de Marco. – Rejet.
Amendement n° 410 de Mme Monique de Marco. – Rejet.
Amendement n° 2057 de Mme Nadège Havet. – Retrait.
Articles 2 bis à 2 quinquies (supprimés)
Amendement n° 1858 rectifié bis de M. Cédric Vial. – Retrait.
Amendement n° 1632 de M. Victorin Lurel. – Adoption.
Amendement n° 1633 de M. Victorin Lurel. – Adoption.
Amendement n° 1617 de M. Joël Bigot. – Rejet.
Amendement n° 1857 rectifié de Mme Marie-Pierre Monier. – Adoption.
Amendement n° 337 rectifié bis de M. Christian Bilhac. – Retrait.
Amendement n° 2230 de la commission. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Article additionnel après l’article 3
Amendement n° 46 rectifié de Mme Alexandra Borchio Fontimp. – Rejet.
Renvoi de la suite de la discussion.
5. Mise au point au sujet d’un vote