Séance du 7 octobre 2020

M. le président. La séance est ouverte.

(La séance est ouverte à quatorze heures trente-cinq.)

M. le président. Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué.

Il n’y a pas d’observation ?…

Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.

M. le président. Mes chers collègues, ce matin, nos sept commissions permanentes se sont reconstituées : commission des finances ; commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale ; commission des affaires économiques ; commission de l’aménagement du territoire et du développement durable ; commission des affaires sociales ; commission de la culture, de l’éducation et de la communication ; commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.

Je vous rappelle que la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l’évaluation interne sera reconstituée mardi prochain.

L’ordre du jour appelle la nomination des membres de la commission des affaires européennes, des commissions spéciales chargées d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique et le projet de loi d’accélération et de simplification de l’action publique et de la commission d’enquête pour l’évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de sa gestion.

Conformément aux articles 8, 8 ter et 73 bis du règlement, les listes des candidats remises par les présidents des groupes ont été publiées.

Ces listes seront ratifiées s’il n’y a pas d’opposition dans le délai d’une heure.

M. le président. Lors de notre séance du 1^er octobre, nous avons décidé qu’en raison du contexte sanitaire imposant le port du masque la photographie officielle du Sénat dans l’hémicycle, traditionnelle après chaque renouvellement, serait effectuée à une date ultérieure, quand on pourra voir nos sourires, notre joie, notre bonheur et l’enthousiasme avec lequel nous servons le Parlement, la démocratie et notre pays. Il est important que nous respections les règles sanitaires qui nous sont imposées, mais soyez assurés que, le moment venu, nous partagerons cette image, qui est aussi l’une des marques du Sénat.

M. le président. La conférence des présidents se réunira ce soir pour fixer l’ordre du jour des prochaines séances.

M. le président. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 13 octobre 2020 :

Suite des travaux en séance plénière.

Comme vous le constatez, notre assemblée est désormais en ordre de marche, même s’il reste encore quelques ajustements, au service de notre pays. Je vous remercie pour ces moments parfois complexes à décrypter, notamment pour les nouveaux élus. Qu’ils sachent que l’administration du Sénat, les groupes et moi-même sommes à leur disposition pour les aider.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.

(La séance est levée à quatorze heures quarante.)

nomination des membres de la commission des affaires européennes, de deux commissions spéciales et d’une commission d’enquête

Aucune opposition ne s’étant manifestée dans le délai prévu par l’article 8 du règlement, les listes de candidatures préalablement publiées sont ratifiées.

Commission des affaires européennes (41 membres) :

MM. Pascal Allizard, Jean-Michel Arnaud, Jérémy Bacchi, Jean Bizet, Philippe Bonnecarrère, Henri Cabanel, Alain Cadec, François Calvet, Mme Marta de Cidrac, MM. Pierre Cuypers, Laurent Duplomb, Jacques Fernique, Mme Catherine Fournier, M. Christophe-André Frassa, Mme Joëlle Garriaud-Maylam, MM. André Gattolin, Daniel Gremillet, Mmes Pascale Gruny, Véronique Guillotin, Laurence Harribey, MM. Ludovic Haye, Patrice Joly, Mme Gisèle Jourda, MM. Claude Kern, Pierre Laurent, Jean-Yves Leconte, Dominique de Legge, Pierre Louault, Victorin Lurel, Didier Marie, Pierre Médevielle, Mmes Colette Mélot, Catherine Morin-Desailly, MM. Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Jean-François Rapin, André Reichardt, Mme Elsa Schalck, MM. Jean-Claude Tissot, Yannick Vaugrenard et Richard Yung.

Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (37 membres) :

M. Philippe Bas, Mme Martine Berthet, M. Bernard Bonne, Mme Valérie Boyer, MM. Daniel Chasseing, Guillaume Chevrollier, Mme Laurence Cohen, M. Jean-Pierre Corbisez, Mmes Catherine Deroche, Jacky Deromedi, Chantal Deseyne, Catherine Di Folco, Élisabeth Doineau, Marie-Pierre de la Gontrie, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, MM. Olivier Henno, Loïc Hervé, Mmes Corinne Imbert, Annick Jacquemet, Victoire Jasmin, M. Bernard Jomier, Mme Muriel Jourda, MM. Roger Karoutchi, Jean-Yves Leconte, Dominique de Legge, Gérard Longuet, Mmes Marie Mercier, Michelle Meunier, MM. Alain Milon, Jean-Marie Mizzon, M. Thani Mohamed Soilihi, Pierre Ouzoulias, Mme Laurence Rossignol, M. Daniel Salmon, Mme Patricia Schillinger et M. Yannick Vaugrenard.

Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi d’accélération et de simplification de l’action publique (37 membres) :

Mme Viviane Artigalas, M. Guy Benarroche, Mme Martine Berthet, MM. Yves Bouloux, Max Brisson, Mme Céline Brulin, M. François Calvet, Mmes Maryse Carrère, Marta de Cidrac, Cécile Cukierman, M. Bernard Delcros, Mme Catherine Di Folco, M. Laurent Duplomb, Mme Catherine Fournier, MM. Daniel Gremillet, Jean-Michel Houllegatte, Jean-Raymond Hugonet, Mme Corinne Imbert, MM. Claude Kern, Éric Kerrouche, Mme Christine Lavarde, MM. Dominique de Legge, Mme Anne-Catherine Loisier, M. Jean-François Longeot, Mmes Vivette Lopez, Sylviane Noël, Angèle Préville, MM. Didier Rambaud, Claude Raynal, Alain Richard, Mme Sylvie Robert, MM. Jean-Yves Roux, Bruno Sido, Jean Sol, Jean-Pierre Sueur, Mme Sylvie Vermeillet et M. Dany Wattebled.

Commission d’enquête pour l’évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de sa gestion (36 membres) :

Mme Éliane Assassi, MM. David Assouline, Arnaud Bazin, Mme Céline Boulay-Espéronnier, M. Emmanuel Capus, Mme Laurence Cohen, M. Vincent Delahaye, Mmes Annie Delmont-Koropoulis, Catherine Deroche, Jacky Deromedi, M. Jean-Luc Fichet, Mmes Marie-Pierre de la Gontrie, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, MM. Olivier Henno, Jean-François Husson, Mme Victoire Jasmin, M. Bernard Jomier, Mme Muriel Jourda, MM. Alain Joyandet, Roger Karoutchi, Martin Lévrier, Mme Michelle Meunier, MM. Alain Milon, Olivier Paccaud, Mmes Raymonde Poncet, Angèle Préville, MM. Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Damien Regnard, Jean-Claude Requier, René-Paul Savary, Jean Sol, Mme Nadia Sollogoub, M. Jean-Marie Vanlerenberghe et Mme Sylvie Vermeillet.

Pour la Directrice des comptes rendus du Sénat,

ÉTIENNE BOULENGER

Chef de publication