Sommaire
Présidence de M. Gérard Larcher
Secrétaires :
Mme Jacky Deromedi, M. Joël Guerriau.
2. Questions d’actualité au Gouvernement
M. François Calvet : M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports : M. François Calvet.
exactions commises par des groupes radicalisés dans le cadre des mouvements sociaux
M. Loïc Hervé : M. Édouard Philippe, Premier ministre : M. Loïc Hervé.
M. Martin Lévrier : M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances et du ministre de l’action et des comptes publics, chargé du numérique.
remplacement des auxiliaires de vie scolaire
M. Éric Gold : M. Gabriel Attal, secrétaire d’État auprès du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse.
rapport d’oxfam et inégalités croissantes en france
M. Éric Bocquet ; Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé ; M. Éric Bocquet.
nuançage des candidats aux prochaines élections municipales (i)
M. Didier Marie ; M. Christophe Castaner, ministre de l’intérieur ; M. Didier Marie.
démarchages téléphoniques abusifs
M. Alain Fouché ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances et du ministre de l’action et des comptes publics, chargé du numérique ; M. Alain Fouché.
mouvements sociaux dans les ports
Mme Agnès Canayer ; M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports ; Mme Agnès Canayer.
avocats et réforme des retraites
M. Jacques Bigot ; Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice ; M. Jacques Bigot.
nuançage des candidats aux prochaines élections municipales (ii)
Mme Vivette Lopez ; M. Christophe Castaner, ministre de l’intérieur ; Mme Vivette Lopez.
fabrication en chine des lunettes du « reste à charge zéro »
Mme Sonia de la Provôté ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé ; Mme Sonia de la Provôté.
coupures d’électricité dans le val-de-marne
Mme Catherine Procaccia ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire ; Mme Catherine Procaccia.
M. Guillaume Arnell ; M. Gabriel Attal, secrétaire d’État auprès du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse.
Mme Laurence Rossignol ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé ; Mme Laurence Rossignol.
politique scolaire du gouvernement
M. Yves Bouloux ; M. Gabriel Attal, secrétaire d’État auprès du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse ; M. Yves Bouloux.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. David Assouline
3. Mises au point au sujet de votes
4. Bioéthique. – Suite de la discussion d’un projet de loi dans le texte de la commission
Amendement n° 272 rectifié bis de Mme Michelle Meunier. – Rejet.
Amendement n° 224 de M. Jacques Bigot. – Retrait.
Amendement n° 231 de M. Jacques Bigot. – Retrait.
Amendement n° 102 rectifié bis de Mme Esther Benbassa. – Retrait.
Amendement n° 268 rectifié de Mme Patricia Schillinger. – Retrait.
Amendement n° 116 rectifié bis de Mme Véronique Guillotin. – Retrait.
Amendement n° 279 rectifié de Mme Laurence Rossignol. – Retrait.
Amendement n° 157 de M. Michel Canevet. – Retrait.
Amendement n° 96 rectifié de Mme Élisabeth Doineau. – Retrait.
Amendement n° 64 rectifié de Mme Christine Herzog. – Non soutenu.
Amendement n° 98 rectifié quater de M. Bruno Retailleau. – Rejet.
Amendement n° 164 de M. Sébastien Meurant. – Rejet.
Amendement n° 273 rectifié bis de Mme Michelle Meunier. – Rejet.
Amendement n° 197 rectifié bis de Mme Laurence Cohen. – Rejet.
Amendement n° 271 rectifié bis de Mme Michelle Meunier. – Rejet.
Amendement n° 172 de M. Sébastien Meurant. – Retrait.
Amendement n° 125 rectifié ter de M. Dominique de Legge. – Adoption.
Amendement n° 146 rectifié de M. Henri Leroy. – Devenu sans objet.
Amendement n° 302 de la commission. – Adoption.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Jean-Marc Gabouty
Conclusions de la conférence des présidents
6. Bioéthique. – Suite de la discussion d’un projet de loi dans le texte de la commission
Amendement n° 39 rectifié ter de M. Guillaume Chevrollier. – Rejet.
Amendement n° 143 rectifié de M. Henri Leroy. – Retrait.
Amendement n° 145 rectifié de M. Henri Leroy. – Rejet.
Amendement n° 123 rectifié de Mme Josiane Costes. – Rejet.
Amendement n° 194 de Mme Éliane Assassi. – Rejet.
Amendement n° 25 rectifié de M. François Bonhomme. – Retrait.
Amendement n° 303 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 5 de Mme Élisabeth Doineau. – Rejet.
Amendement n° 193 de Mme Éliane Assassi. – Retrait.
Amendement n° 237 rectifié bis de Mme Florence Lassarade. – Retrait.
Amendement n° 304 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 259 rectifié de M. Thani Mohamed Soilihi. – Rejet.
Amendement n° 192 de Mme Éliane Assassi. – Rejet.
Amendement n° 260 rectifié de M. Thani Mohamed Soilihi. – Rejet.
Amendement n° 45 rectifié bis de Mme Anne Chain-Larché. – Rejet.
Amendement n° 261 rectifié de Mme Patricia Schillinger. – Retrait.
Amendement n° 26 rectifié de M. François Bonhomme. – Retrait.
Amendement n° 95 rectifié de Mme Élisabeth Doineau. – Retrait.
Amendement n° 46 rectifié bis de Mme Anne Chain-Larché. – Rejet.
Adoption, par scrutin public n° 69, de l’article modifié.
Renvoi de la suite de la discussion.
7. Adoption des conclusions de la conférence des présidents