Sommaire
Présidence de M. Gérard Larcher
Secrétaires :
Mmes Mireille Jouve, Françoise Gatel, M. Michel Raison.
2. Hommage à Serge Dassault, ancien sénateur
3. Programmation militaire pour les années 2019 à 2025. – Suite de la discussion en procédure accélérée et adoption d’un projet de loi dans le texte de la commission modifié
Explications de vote sur l’ensemble
Ouverture du scrutin public solennel
Suspension et reprise de la séance
Proclamation du résultat du scrutin public solennel
Adoption, par scrutin public n° 105, du projet de loi dans le texte de la commission, modifié.
Mme Florence Parly, ministre des armées
Suspension et reprise de la séance
4. Questions d’actualité au Gouvernement
urgences dans les hôpitaux en outre-mer
M. Guillaume Arnell ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé.
M. Pierre Ouzoulias ; M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d’État auprès du Premier ministre, chargé du numérique.
Mme Samia Ghali ; Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur ; Mme Samia Ghali.
hausse des taxes sur les carburants
M. Daniel Chasseing ; M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics.
M. Daniel Laurent ; Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.
aléas climatiques pour les viticulteurs
M. Alain Cazabonne ; Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Alain Cazabonne.
M. Richard Yung ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères.
propos du procureur de la république de paris
M. Roger Karoutchi ; M. Édouard Philippe, Premier ministre ; M. Roger Karoutchi.
M. Thani Mohamed Soilihi ; Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur.
M. Jean Bizet ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères ; M. Jean Bizet.
intempéries en nouvelle-aquitaine
Mme Françoise Cartron ; Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Thani Mohamed Soilihi
6. Communication relative à une commission mixte paritaire
Mme Éliane Assassi ; M. le président.
8. Nouveau pacte ferroviaire. – Discussion en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission
Discussion générale :
9. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire
10. Nouveau pacte ferroviaire. – Suite de la discussion d’un projet de loi en procédure accélérée dans le texte de la commission
Discussion générale (suite) :
Motion n° 1 de Mme Éliane Assassi. – Mme Éliane Assassi ; M. Michel Vaspart ; M. Gérard Cornu, rapporteur ; Mme Élisabeth Borne, ministre ; M. Jean-Claude Requier ; Mme Éliane Assassi. – Rejet par scrutin public n° 106.
Clôture de la discussion générale.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Catherine Troendlé
Amendement n° 48 de Mme Éliane Assassi
Suspension et reprise de la séance
Amendement n° 48 de Mme Éliane Assassi (suite). – Rejet par scrutin public n° 107.
Amendement n° 68 de Mme Éliane Assassi
Amendement n° 232 de M. Olivier Jacquin
Amendement n° 69 de Mme Éliane Assassi
Amendement n° 71 de Mme Éliane Assassi
Amendement n° 3 rectifié octies de M. Claude Malhuret
Amendement n° 70 de Mme Éliane Assassi
Amendement n° 183 rectifié de M. Ronan Dantec
Amendement n° 24 de Mme Éliane Assassi
Amendement n° 25 de Mme Éliane Assassi
Amendement n° 215 de M. Olivier Jacquin
Amendement n° 234 de M. Olivier Jacquin
Amendement n° 256 de la commission
Amendement n° 235 de M. Olivier Jacquin
Amendement n° 23 de Mme Éliane Assassi
Amendement n° 35 de Mme Éliane Assassi
Amendement n° 214 de M. Olivier Jacquin
Amendement n° 233 de M. Olivier Jacquin
Amendement n° 168 du Gouvernement
Amendement n° 236 de M. Olivier Jacquin
Amendement n° 237 de M. Olivier Jacquin
Amendement n° 129 de M. Jean-François Longeot
Amendement n° 238 de M. Olivier Jacquin
Amendement n° 239 de M. Olivier Jacquin
Amendement n° 213 de M. Olivier Jacquin
Amendement n° 36 de Mme Éliane Assassi
Amendement n° 74 de Mme Éliane Assassi
Amendement n° 75 de Mme Éliane Assassi
Amendement n° 257 de la commission
Amendement n° 149 rectifié quinquies de Mme Marie-Noëlle Lienemann
Amendement n° 216 de M. Olivier Jacquin. – Rectification.
Amendement n° 216 rectifié de M. Olivier Jacquin
Amendement n° 150 rectifié quinquies de Mme Marie-Noëlle Lienemann
Amendement n° 151 rectifié quinquies de Mme Marie-Noëlle Lienemann
Amendement n° 77 de Mme Éliane Assassi
Amendement n° 78 de Mme Éliane Assassi
Amendement n° 76 de Mme Éliane Assassi
Amendement n° 29 de Mme Éliane Assassi
Renvoi de la suite de la discussion.
11. Ordre du jour