Sommaire
Présidence de Mme Bariza Khiari
Secrétaires :
M. Jacques Gillot, Mme Catherine Procaccia.
3. Agriculture, alimentation et forêt. – Adoption des conclusions modifiées d’une commission mixte paritaire
Discussion générale : MM. Didier Guillaume, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire ; Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement.
M. Jean-Jacques Lasserre, Mmes Cécile Cukierman, Anne-Marie Escoffier, Renée Nicoux, M. André Reichardt.
Clôture de la discussion générale.
Texte élaboré par la commission mixte paritaire
Amendement n° 1 du Gouvernement. – MM. Stéphane Le Foll, ministre ; Didier Guillaume, rapporteur de la commission des affaires économiques. – Adoption.
Adoption, par scrutin public, du projet de loi.
MM. Daniel Raoul, président de la commission des affaires économiques ; Didier Guillaume, rapporteur.
4. Clôture de la session extraordinaire
Mme la présidente.