Sommaire
Présidence de M. Jean-Claude Carle
Secrétaires :
M. Hubert Falco, Mme Odette Herviaux.
2. Décision du Conseil constitutionnel sur des questions prioritaires de constitutionnalité
4. Débat : « Quel avenir pour les colonies de vacances ? »
Mme Isabelle Pasquet, au nom du groupe CRC.
M. François Fortassin, Mme Corinne Bouchoux, MM. Alain Dufaut, Joël Guerriau.
5. Souhaits de bienvenue à une délégation du Sénat du Tadjikistan
6. Débat : « Quel avenir pour les colonies de vacances ? » (suite)
MM. Michel Le Scouarnec, Jacques-Bernard Magner, Claude Domeizel, Mme Delphine Bataille.
Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports.
7. Communication du Conseil constitutionnel
Suspension et reprise de la séance
MM. Jacques-Bernard Magner, au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l’application des lois ; Marc Laménie, corapporteur de la commission sénatoriale pour le contrôle de l’application des lois ; Mme Isabelle Pasquet, corapporteur de la commission sénatoriale pour le contrôle de l’application des lois.
MM. Jean Desessard, Vincent Capo-Canellas, Robert Hue, Mmes Hélène Masson-Maret, Mireille Schurch, M. Michel Teston.
M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche.
9. Candidature à un organisme extraparlementaire
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Thierry Foucaud
10. Nomination d'un membre d'un organisme extraparlementaire
11. Débat sur les collectivités locales et la culture
M. Pierre Laurent, au nom du groupe CRC.
Mme Marie-Christine Blandin, M. Pierre Bordier, Mme Catherine Morin-Desailly, M. Jean-Pierre Bosino, Mmes Maryvonne Blondin, Anne-Marie Escoffier, Françoise Cartron, Frédérique Espagnac.
Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication.
12. Ordre du jour