Sommaire
Présidence de M. Roland du Luart
Secrétaires :
Mmes Christiane Demontès, Sylvie Desmarescaux.
MM. Thierry Foucaud, le président.
3. Candidature à un organisme extraparlementaire
4. Transmission du projet de loi de finances pour 2011
6. Loi de finances pour 2011. – Discussion d'un projet de loi
Discussion générale : M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement ; Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie ; MM. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances ; Jean Arthuis, président de la commission des finances.
M. Yvon Collin.
7. Nomination d'un membre d'un organisme extraparlementaire
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Bernard Frimat
8. Candidature à un organisme extraparlementaire
9. Loi de finances pour 2011. – Suite de la discussion d'un projet de loi
Discussion générale (suite) : Mme Muguette Dini, présidente de la commission des affaires sociales ; M. Thierry Foucaud, Mme Nicole Bricq, MM. Jean-Pierre Fourcade, Nicolas About, Mme Marie-France Beaufils, MM. Éric Doligé, Jean-Jacques Jégou, François Marc, Bernard Vera, Jean-Paul Virapoullé.
Suspension et reprise de la séance
MM. Bernard Angels, Philippe Dominati, François Rebsamen, Edmond Hervé.
M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement.
Clôture de la discussion générale.
Renvoi de la suite de la discussion.
10. Nomination d’un membre d’un organisme extraparlementaire
11. Communication relative à une commission mixte paritaire
12. Organisation de la discussion budgétaire
MM. Jean Arthuis, président de la commission des finances ; le président.
13. Ordre du jour