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Ordre du jour
M. le président. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 7 décembre 2009 à onze heures, à quatorze heures trente et le soir :
- Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2010, adopté par l’Assemblée nationale (n° 100, 2009-2010). Examen des articles de la seconde partie non rattachés aux crédits.
Rapport (n° 101, 2009-2010) de M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances.
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée le dimanche 6 décembre 2009, à une heure cinquante-cinq.)
La Directrice
du service du compte rendu intégral,
MONIQUE MUYARD