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Ordre du jour
M. le président. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 10 novembre 2009, le matin et l’après-midi :
- Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale (n° 82, 2009-2010).
Rapport de MM. Alain Vasselle, Dominique Leclerc, Gérard Dériot, André Lardeux et Mme Sylvie Desmarescaux, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 90, 2009-2010).
Avis de M. Jean-Jacques Jégou, fait au nom de la commission des finances (n° 91, 2009-2010).
À la demande de la commission des affaires sociales et en accord avec le Gouvernement, la séance publique débutera demain, à titre exceptionnel pour un mardi matin, à neuf heures quarante-cinq, pour l’examen par le Sénat du projet de loi de financement de la sécurité sociale. La séance se poursuivra l’après-midi.
La parole est à M. Guy Fischer.
M. Guy Fischer. Monsieur le président, vous nous avez toujours dit que les horaires des séances seraient tels que les groupes puissent se réunir dans de bonnes conditions. Qu’en sera-t-il demain ?
M. le président. Compte tenu de la situation actuelle, liée à la durée du débat qui vient de s’achever, la séance publique débutera, et j’ai bien précisé que c’était à titre exceptionnel, à l’heure que je vous ai indiquée à l’instant.
M. Guy Fischer. Nous le regrettons vivement !
M. le président. J’en prends acte, monsieur le sénateur, mais j’assume totalement cette décision, que j’ai prise à la demande de la présidente de la commission des affaires sociales.
La séance est levée.
(La séance est levée à vingt-trois heures cinquante.)
La Directrice
du service du compte rendu intégral,
MONIQUE MUYARD