Sommaire
Présidence de M. Jean-Claude Gaudin
Secrétaires :
Mmes Monique Cerisier-ben Guiga, Sylvie Desmarescaux.
2. Dépôt de rapports du Gouvernement
MM. Guy Fischer, le président.
MM. Michel Teston, le président.
4. Organisation et régulation des transports ferroviaires et guidés. – Discussion des conclusions du rapport d'une commission mixe paritaire
Discussion générale : MM. Francis Grignon, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire ; Benoist Apparu, secrétaire d'État chargé du logement et de l'urbanisme.
Mme Mireille Schurch, MM. Michel Teston, Yvon Collin, Michel Bécot.
Clôture de la discussion générale.
Texte de la commission mixte paritaire
Mme Bernadette Bourzai, M. Bernard Vera, Mme Bariza Khiari, M. Michel Teston, Mme Mireille Schurch.
M. Claude Jeannerot.
M. Serge Lagauche.
5. Souhaits de bienvenue à une délégation de maires maliens
6. Organisation et régulation des transports ferroviaires et guidés. – Suite de la discussion et adoption des conclusions du rapport d’une commission mixte paritaire
Mmes Bariza Khiari, Nicole Bricq, Nicole Borvo Cohen-Seat, Odette Terrade, MM. Bernard Vera, Philippe Dominati.
MM. Michel Teston, le président.
Mme Marie-France Beaufils.
Mmes Isabelle Pasquet, Marie-France Beaufils, M. Martial Bourquin.
M. Michel Teston.
MM. Gérard Le Cam, David Assouline.
M. Roland Courteau.
MM. Gérard Le Cam, Richard Yung.
M. Simon Sutour.
M. Mireille Schurch.
MM. Michel Boutant, Claude Domeizel.
Mme Mireille Schurch.
M. Jean-Jacques Mirassou.
MM. Michel Teston, Jean-Pierre Fourcade, David Assouline, Mme Mireille Schurch.
Adoption, par scrutin public, du projet de loi.
M. Jean-Paul Emorine, président de la commission de l’économie.
MM. Guy Fischer, le président.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Gérard Larcher
8. Entreprise publique La Poste et activités postales. – Discussion d'un projet de loi en procédure accélérée (Texte de la commission)
MM. Gérard Le Cam, Guy Fischer.
M. Christian Estrosi, ministre chargé de l'industrie ; Mme Nicole Borvo Cohen-Seat.
M. Michel Teston.
M. Pierre Hérisson, rapporteur de la commission de l’économie.
MM. Hervé Maurey, Michel Teston, Jean-Pierre Plancade, Bruno Retailleau, Jean-Claude Danglot, Jackie Pierre, Daniel Dubois, Jean-Jacques Mirassou, Robert Tropeano.
Renvoi de la suite de la discussion.
M. Jean-Paul Emorine, président de la commission de l’économie
9. Retrait d'une proposition de loi
10. Ordre du jour