M. le président. Mes chers collègues, nous en avons terminé avec ce débat.
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Ordre du jour
M. le président. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 27 octobre 2009 :
À neuf heures trente :
1. Questions orales.
(Le texte des questions figure en annexe).
À quatorze heures trente :
2. Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, préalable au Conseil européen des 29 et 30 octobre 2009.
De dix-sept heures à dix-sept heures quarante-cinq :
3. Questions cribles thématiques sur l’immigration.
À dix-sept heures quarante-cinq et, éventuellement, le soir :
4. Proposition de loi relative au service civique, présentée par M. Yvon Collin et les membres du groupe du RDSE (n° 612 rect., 2008-2009).
Rapport de M. Christian Demuynck, fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (n° 36, 2009-2010).
Texte de la commission (n° 37, 2009-2010).
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée à vingt heures quarante-cinq.)
La Directrice
du service du compte rendu intégral,
MONIQUE MUYARD