Sommaire
Présidence de M. Roland du Luart
Secrétaire : M. Jean-Pierre Godefroy.
2. Décision du Conseil constitutionnel
Suspension et reprise de la séance
MM. Guy Fischer, le président.
5. Plan autisme 2008-2010. – Discussion d'une question orale avec débat
Mme Bernadette Dupont, auteur de la question.
Mmes Jacqueline Alquier, M. Paul Blanc, Mmes Gélita Hoarau, Muguette Dini, M. Yves Daudigny.
Mmes Valérie Létard, secrétaire d'État chargée de la solidarité ; Bernadette Dupont, auteur de la question.
Clôture du débat.
6. Débat européen sur le suivi des positions européennes du Sénat
MM. Jean Bizet, au nom de la commission des affaires économiques ; Luc Chatel, secrétaire d'État chargé de l'industrie et de la consommation.
M. Gérard Le Cam, Mme Colette Mélot, M. le secrétaire d'État.
M. Jean Bizet, au nom de la commission des affaires économiques.
MM. Gérard César, au nom de la commission des affaires économiques ; Luc Chatel, secrétaire d'État chargé de l'industrie et de la consommation.
M. Roland Courteau, Mme Marie-Thérèse Bruguière, Gérard Le Cam, le secrétaire d'État.
MM. Gérard César, au nom de la commission des affaires économiques ; Hubert Haenel, président de la commission des affaires européennes ; le président.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Gérard Larcher
7. Questions d'actualité au Gouvernement
calcul des marges par l'observatoire des prix et des marges
Mmes Françoise Férat, Anne-Marie Idrac, secrétaire d'État chargée du commerce extérieur.
situation économique de la france
M. Pierre-Yves Collombat, Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi.
bilan des élections européennes et conséquences sur les réformes annoncées
Mme Marie-France Beaufils, M. François Fillon, Premier ministre.
M. Alain Gournac, Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales.
conclusions du rapport descoings
MM. Jean-Pierre Chevènement, Xavier Darcos, ministre de l'éducation nationale.
M. Claude Domeizel, Mme Fadela Amara, secrétaire d'État chargée de la politique de la ville.
calcul des marges par l'observatoire des prix et des marges
M. Jean-Claude Carle, Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d'État chargée du commerce extérieur.
M. Louis Nègre, Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'écologie.
armée française en afghanistan
MM. Jean-Louis Carrère, Jean-Marie Bockel, secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants.
offres de reclassement des salariés
M. Philippe Adnot, Mme Fadela Amara, secrétaire d'État chargée de la politique de la ville.
Suspension et reprise de la séance
8. Dépôt de rapports du gouvernement
9. Avenir du programme de l'Airbus A400M. – Discussion d'une question orale avec débat
M. Jean-Jacques Mirassou, auteur de la question.
M. Claude Biwer, Mme Michelle Demessine, MM. Jacques Gautier, Yvon Collin.
MM. Jean-Marie Bockel, secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants ; Jean-Jacques Mirassou, auteur de la question.
Clôture du débat.
10. Ordre du jour