Sommaire
Présidence de M. Bernard Frimat
2. Mises au point au sujet de votes
Mme Bernadette Dupont, M. le président.
MM. Philippe Marini, le président.
3. Organisme extraparlementaire
4. Loi de finances pour 2009. – Suite de la discussion d'un projet de loi.
Article additionnel après l'article 1er
Amendement no I-172 de M. Thierry Foucaud. – MM. Thierry Foucaud, Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances ; Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi. – Rejet.
Amendement no I-160 de M. Thierry Foucaud. – MM. Bernard Vera, le rapporteur général, Mme la ministre, M. Thierry Foucaud. – Rejet.
Adoption de l'article.
Articles additionnels après l’article 2 ou après l’article 2 quater
Amendements nos I-83 de M. Thierry Repentin et I-161 de M. Thierry Foucaud. – Mme Nicole Bricq, MM. Thierry Foucaud, le rapporteur général, Mme la ministre. – Retrait des deux amendements.
Articles additionnels après l’article 2
Amendement no I-115 de M. Jean-Jacques Jégou. – MM. Jean-Jacques Jégou, le rapporteur général, Mmes la ministre, Catherine Procaccia, MM. Michel Charasse, Thierry Foucaud, Mme Nicole Bricq. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Amendement no I-162 de M. Thierry Foucaud. – MM. Thierry Foucaud, le rapporteur général, Mmes la ministre, Nicole Bricq, M. Michel Charasse. – Rejet.
Amendement no I-174 de M. Thierry Foucaud. – MM. Bernard Vera, le rapporteur général, Mme la ministre, M. Thierry Foucaud. – Rejet.
Amendement no I-175 de M. Thierry Foucaud. – MM. Thierry Foucaud, le rapporteur général, Mme la ministre. – Rejet.
Article additionnel après l’article 2 ou après l’article 3
Amendements nos I-182 de M. Thierry Foucaud et I-143 rectifié bis de M. Philippe Adnot. – MM. Bernard Vera, Jean-Jacques Jégou, le rapporteur général, Mme la ministre. – Retrait de l’amendement no I-143 rectifié bis ; rejet de l’amendement no I-182.
Article additionnel après l'article 2 ou après l'article 2 quater
Amendements nos I-107 de Mme Nicole Bricq et I-176 rectifié de M. Thierry Foucaud. – Mme Nicole Bricq, MM. Thierry Foucaud, le rapporteur général, Mme la ministre, MM. Jean-Jacques Jégou, Michel Charasse, Jean Arthuis, président de la commission des finances ; Mme Bernadette Dupont, M. Jean-Pierre Fourcade. – Rejet des deux amendements.
Articles additionnels après l'article 2
Amendement n° I-91 de Mme Nicole Bricq. – Mme Nicole Bricq, M. le rapporteur général, Mme la ministre. – Rejet.
Amendement n° I-177 de M. Thierry Foucaud. – MM. Bernard Vera, le rapporteur général, Mme la ministre. – Rejet.
Amendement n° I-178 de M. Thierry Foucaud. – MM. Thierry Foucaud, le rapporteur général, Mme la ministre. – Rejet.
MM. Jean-Jacques Jégou, le président de la commission, Michel Charasse.
Amendements nos I-1 de la commission et I-122 de M. Yves Détraigne. – MM. le rapporteur général, Denis Badré, Mme la ministre, MM. le président de la commission, Thierry Foucaud, Mme Nicole Bricq, MM. Michel Charasse, Jean-Pierre Fourcade, Yann Gaillard, Mme Nathalie Goulet. – Adoption de l'amendement no I-1 supprimant l'article, l’amendement no I-122 devenant sans objet.
Amendements identiques nos I-2 de la commission et I-151 de M. Thierry Foucaud. – MM. le rapporteur général, Bernard Vera, Mme la ministre, MM. Jean Arthuis, président de la commission des finances ; Philippe Dominati, Jean-Pierre Fourcade, Mme Nathalie Goulet. – Adoption des deux amendements supprimant l'article.
Articles additionnels après l'article 2 ter
Amendement n° I-111 de Mme Nicole Bricq. – MM. Bernard Angels, le rapporteur général, Mme la ministre. – Retrait.
MM. le président, le rapporteur général.
Amendement n° I-92 de Mme Nicole Bricq. – MM. Bernard Angels, le rapporteur général, Mme la ministre. – Retrait.
Amendement n° I-93 de M. François Marc. – MM. Bernard Angels, le rapporteur général, Mme la ministre. – Rejet.
Amendements nos I-201 de Mme Marie-France Beaufils et I-49 rectifié ter de Mme Brigitte Bout. – M. Bernard Vera, Mme Catherine Procaccia, M. le rapporteur général, Mme la ministre. – Rejet de l’amendement no I-201 ; adoption de l’amendement no I-49 rectifié ter.
Adoption de l'article modifié.
Articles additionnels après l'article 2 quater
Amendements nos I-89 de M. Thierry Repentin et I-97 de Mme Nicole Bricq. – Mme Nicole Bricq. – Retrait des deux amendements.
Amendement n° I-104 de M. Bertrand Auban. – Mme Nicole Bricq, M. le rapporteur général, Mme la ministre. – Rejet.
Amendement n° I-90 de M. Thierry Repentin. – Mme Nicole Bricq, M. le rapporteur général, Mme la ministre. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° I-3 rectifié bis de la commission. – M. le rapporteur général, Mme la ministre. – Adoption.
Adoption de l'article modifié.
Article additionnel après l'article 2 quinquies
Amendement n° I-116 rectifié de M. Jean-Jacques Jégou. – MM. Jean-Jacques Jégou, le rapporteur général, Mme la ministre. – Retrait.
Articles additionnels après l'article 3
Amendement n° I-109 de M. Jean-Pierre Sueur. – MM. Bernard Angels, le rapporteur général, Mme la ministre. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° I-110 de Mme Nicole Bricq. – Mme Nicole Bricq, M. le rapporteur général, Mme la ministre. – Rejet.
Amendement n° I-152 de M. Thierry Foucaud. – MM. Bernard Vera, le rapporteur général, Mme la ministre, M. le président de la commission. – Rejet.
Adoption de l'article.
Articles additionnels après l'article 3 bis
Amendement n° I-47 rectifié de M. Gérard César, repris par la commission. – M. le rapporteur général, Mme la ministre. – Retrait.
Amendement n° I-42 rectifié de M. Gérard César, repris par la commission. – M. le rapporteur général, Mme la ministre. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° I-38 rectifié bis de M. Gérard César, repris par la commission. – M. le rapporteur général, Mme la ministre. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° I-46 rectifié de M. Gérard César, repris par la commission. – M. le rapporteur général, Mme la ministre. – Retrait.
Amendement n° I-43 rectifié de M. Gérard César, repris par la commission. – M. le rapporteur général, Mme la ministre. – Retrait.
Amendement n° I-41 rectifié bis de M. Gérard César, repris par la commission. – M. le rapporteur général, Mme la ministre. – Retrait.
Amendement n° I-40 rectifié bis de M. Gérard César, repris par la commission. – M. le rapporteur général, Mme la ministre. – Retrait.
Amendements nos I-153 de M. Thierry Foucaud et I-5 de la commission. – MM. Bernard Vera, le rapporteur général, Mme la ministre. – Retrait de l’amendement no I-153 ; adoption de l’amendement no I-5.
Adoption de l'article modifié.
Suspension et reprise de la séance
MM. le président de la commission, le président.
Amendement n° I-241 de la commission. – M. le rapporteur général, Mme la ministre, M. le président de la commission. – Adoption de l'amendement supprimant l'article.
Articles additionnels après l'article 3 quater
Amendement n° I-225 rectifié de M. Alain Lambert et sous-amendement no I-247 du Gouvernement. – MM. Alain Lambert, le rapporteur général, Mme la ministre. – Adoption du sous-amendement et de l'amendement modifié insérant un article additionnel.
Amendement n° I-222 de M. Alain Lambert. – MM. Alain Lambert, le rapporteur général, Mme la ministre. – Retrait.
Amendement n° I-223 de M. Alain Lambert. – MM. Alain Lambert, le rapporteur général, Mme la ministre. – Retrait.
Amendement n° I-226 rectifié de M. Alain Lambert et sous-amendement no I-248 du Gouvernement. – MM. Alain Lambert, le rapporteur général, Mme la ministre. – Adoption du sous-amendement et de l'amendement modifié insérant un article additionnel.
Amendement n° I-224 de M. Alain Lambert. – MM. Alain Lambert, le rapporteur général, Mme la ministre. – Retrait.
Amendement n° I-48 rectifié ter de M. Roland du Luart. – Mme Catherine Procaccia, M. le rapporteur général, Mme la ministre. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Renvoi de la suite de la discussion.
5. Dépôt de propositions de loi
6. Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution