Séance du 6 octobre 2004

M. le président. Le bureau du Sénat étant constitué, il est possible de procéder à l'adoption du procès-verbal de la séance du 30 juillet 2004, dernier jour de la session précédente, et de celui de la séance du 1^er octobre 2004, date d'ouverture de la présence session.

Il n'y a pas d'observation ? ...

Les procès-verbaux sont adoptés.

M. le président. Conformément au calendrier précédemment arrêté par le Sénat, les listes nominatives des candidats aux commissions permanentes et à la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes seront affichées à dix-huit heures trente, et la nomination pourra intervenir à dix-neuf heures trente.

Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à dix-neuf heures trente.

La séance est suspendue.

(La séance, suspendue à dix-sept heures cinq, est reprise à dix-neuf heures trente.)

M. le président. La séance est reprise.

M. le président. L'ordre du jour appelle la nomination des membres des commissions permanentes et de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes.

Conformément à l'article 8 du règlement, la liste des candidats remise par les bureaux des groupes et le délégué des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe a été affichée à dix-huit heures trente. Cette liste n'a fait l'objet d'aucune opposition pendant le délai réglementaire.

En conséquence, cette liste est ratifiée et je proclame membres :

de la commission des affaires culturelles

MM. David Assouline, Jean-Pierre Bel, Daniel Bernardet, Mme Marie-Christine Blandin, MM. Jean-Marie Bockel, Yannick Bodin, Pierre Bordier, Louis de Broissia, Jean- Claude Carle, Gérard Collomb, Yves Dauge, Mme Annie David, MM. Christian Demuynck, Denis Detcheverry, Mme Muguette Dini, MM. Alain Dufaut, Ambroise Dupont, Jean-Léconce Dupont, Louis Duvernois, Jean-Paul Emin, Hubert Falco, Mme Françoise Férat, MM. Bernard Fournier, Jean-François Humbert, Mme Christiane Hummel, MM. Soibahaddine Ibrahim, Alain Journet, André Labarrère, Philippe Labeyrie, Pierre Laffitte, Serge Lagauche, Jacques Legendre, Pierre Martin, Jean-Louis Masson, Jean-Luc Mélenchon, Mme Colette Melot, MM. Jean-Claude Merceron, Jean-Luc Miraux, Mme Catherine Morin-Desailly, MM. Bernard Murat, Philippe Nachbar, Mme Monique Papon, MM. Jean-François Picheral, Jean-Pierre Raffarin, Jack Ralite, Ivan Renar, Philippe Richert, René-Pierre Signé, Michel Thiollière, Jean-Marc Todeschini, Mme Catherine Troendle, MM. Jacques Valade, Marcel Vidal et Jean-François Voguet.

de la commission des affaires économiques et du plan

MM. Jean-Paul Alduy, Pierre André, Philippe Arnaud, Gérard Bailly, René Beaumont, Michel Bécot, Jean Besson, Joël Billard, Michel Billout, Claude Biwer, Jean Bizet, Jean Boyer, Mme Yolande Boyer, MM. Dominique Braye, Jean-Pierre Caffet, Gérard César, Yves Coquelle, Gérard Cornu, Roland Courteau, Philippe Darniche, Gérard Delfau, Mme Michelle Demessine, MM. Marcel Deneux, Jean Desessard, Mme Evelyne Didier, MM. Philippe Dominati, Michel Doublet, Daniel Dubois, Bernard Dussaut, Jean-Paul Emorine, André Ferrand, Hilaire Flandre, François Fortassin, Alain Fouché, Christian Gaudin, Alain Gérard, François Gerbaud, Charles Ginésy, Georges Ginoux, Adrien Giraud, Mme Adeline Gousseau, MM. Francis Grignon, Louis Grillot, Georges Gruillot, Pierre Hérisson, Mme Odette Herviaux, M. Michel Houel, Mmes Sandrine Hurel, Bariza Khiari, M. Yves Krattinger, Mme Elisabeth Lamure, MM. Gérard Le Cam, Jean-François Le Grand, André Lejeune, Philippe Leroy, Claude Lise, Daniel Marsin, Dominique Mortemousque, Paul Natali, Jean-Marc Pastor, Jean Pépin, Bernard Piras, Ladislas Poniatowski, Daniel Raoul, Paul Raoult, Daniel Reiner, Thierry Repentin, Bruno Retailleau, Charles Revet, Henri Revol, Roland Ries, Claude Saunier, Bruno Sido, Daniel Soulage, Michel Teston, Yannick Texier, Pierre-Yvon Trémel et Jean-Pierre Vial.

de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

MM. Bernard Barraux, Jean-Michel Baylet, Mme Bergé-Lavigne, MM. Pierre Biarnès, Jacques Blanc, Didier Borotra, Didier Boulaud, André Boyer, Jean-Guy Branger, Robert Bret, Mme Paulette Brisepierre, M. Jean-Louis Carrère, Mme Monique Cerisier-ben Guiga, MM. Robert Del Picchia, André Dulait, Mme Josette Durrieu, MM. Jean Faure, Jean-Pierre Fourcade, Jean François-Poncet, Mmes Joëlle Garriaud-Maylam, Gisèle Gautier, MM. Francis Giraud, Daniel Goulet, Jean-Noël Guérini, Michel Guerry, Robert Hue, Joseph Kergueris, Robert Laufoaulu, Louis Le Pensec, Simon Loueckhote, Mme Hélène Luc, MM. Philippe Madrelle, Pierre Mauroy, Louis Mermaz, Mme Lucette Michaux-Chevry, MM. Philippe Nogrix, Charles Pasqua, Jacques Pelletier, Daniel Percheron, Jacques Peyrat, Xavier Pintat, Jean-Pierre Plancade, Yves Pozzo di Borgo, Jean Puech, Yves Rispat, Josselin de Rohan, Roger Romani, Gérard Roujas, André Rouvière, Mme Catherine Tasca, MM. André Trillard, André Vantomme, Serge Vinçon et Mme Dominique Voynet.

de la commission des affaires sociales

M. Nicolas About, Mme Jacqueline Alquier, MM. Jean-Paul Amoudry, Henri d'Attilio, François Autain, Gilbert Barbier, Paul Blanc, Mmes Brigitte Bout, Claire-Lise Campion, MM. Jean-Pierre Cantegrit, Bernard Cazeau, Mmes Isabelle Debré, Christiane Demontes, M. Gérard Dériot, Mme Sylvie Desmarescaux, M. Claude Domeizel, Mme Bernardette Dupont, MM. Michel Esneu, Jean-Claude Etienne, François Fillon, Guy Fischer, Jacques Gillot, Jean-Pierre Godefroy, Alain Gournac, Mmes Françoise Henneron, Marie-Thérèse Hermange, M. Jean-Marc Juilhard, Mme Christiane Kammermann, MM. Serge Larcher, André Lardeux, Mme Raymonde Le Texier, MM. Dominique Leclerc, Marcel Lesbros, Mme Valérie Létard, MM. Roger Madec, Jean-Pierre Michel, Alain Milon, Georges Mouly, Roland Muzeau, Mmes Nelly Olin, Anne-Marie Payet, M. Jackie Pierre, Mmes Gisèle Printz, Catherine Procaccia, Janine Rozier, Michèle San Vicente, Patricia Schillinger, M. Bernard Seillier, Mme Esther Sittler, MM. Louis Souvet, Jean-Marie Vanlerenberghe, Alain Vasselle, Paul Vergès et André Vézinhet.

de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

MM. Philippe Adnot, Bernard Angels, Jean Arthuis, Bertrand Auban, Denis Badré, Jacques Baudot, Mme Marie-France Beaufils, MM. Claude Belot, Roger Besse, Maurice Blin, Joël Bourdin, Mme Nicole Bricq, MM. Auguste Cazalet, Michel Charasse, Yvon Collin, Philippe Dallier, Serge Dassault, Jean-Pierre Demerliat, Eric Doligé, Thierry Foucaud, Jean-Claude Frécon, Yves Fréville, Yann Gaillard, Paul Girod, Adrien Gouteyron, Claude Haut, Jean-Jacques Jegou, Roger Karoutchi, Mme Fabienne Keller, MM. Alain Lambert, Gérard Longuet, Roland du Luart, François Marc, Philippe Marini, Jean-Pierre Masseret, Marc Massion Michel Mercier, Gérard Miquel, Aymeri de Montesquiou, Michel Moreigne, Henri de Raincourt, Michel Sergent , Henri Torre, François Trucy et Bernard Vera.

de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

M. Nicolas Alfonsi, Mmes Michèle André, Eliane Assassi, MM. Robert Badinter, José Balarello, Laurent Béteille, Mmes Nicole Borvo, Alima Boumediene-Thiery, MM. François-Noël Buffet, Christian Cambon, Marcel-Pierre Cleach, Christian Cointat, Pierre-Yves Collombat, Raymond Courrière, Jean-Patrick Courtois, Yves Détraigne, Michel Dreyfus-Schmidt, Pierre Fauchon, Gaston Flosse, Bernard Frimat, René Garrec, Jean-Claude Gaudin, Charles Gautier, Patrice Gélard, Philippe Goujon, Mme Jacqueline Gourault, MM. Charles Guené, Hubert Haenel, Jean-Jacques Hyest, Pierre Jarlier, Jean-René Lecerf, Jacques Mahéas, Mme Josiane Mathon, MM. Georges Othily, Jean-Claude Peyronnet, Hugues Portelli, Henri de Richemont, Bernard Saugey, Jean-Pierre Sueur, Simon Sutour, Alex Türk, André Vallet, Jean-Paul Virapoullé, Richard Yung et François Zocchetto.

de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes

MM. Joël Bourdin, François Fortassin, Thierry Foucaud, Yves Fréville, Yann Gaillard, Paul Girod, Jean-Jacques Jegou, François Marc, Marc Massion, Jean-Pierre Plancade et François Trucy.

M. le président. Conformément à l'article 13 du règlement, les commissions permanentes sont convoquées pour leur constitution le jeudi 7 octobre 2004, dans l'ordre et selon l'horaire suivants :

- commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation : à neuf heures trente, salle 131 ;

- commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale : à dix heures, salle 207 ;

- commission des affaires économiques et du Plan : à dix heures trente, salle 263 ;

- commission des affaires sociales : à onze heures, salle 213 ;

- commission des affaires culturelles : à onze heures trente, salle 245 ;

- commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : à douze heures, salle 216.

Par ailleurs, la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes est convoquée pour se constituer à douze heures trente, salle de réunion des Boulingrins.

M. le président. L'ordre des travaux du Sénat pour demain, jeudi 7 octobre 2004, est fixé comme suit :

- A partir de neuf heures trente, constitution des bureaux des commissions ;

- A quinze heures, conférence des présidents ;

- A seize heures (si la conférence des présidents est terminée), séance publique :

- Installation du bureau définitif

- Tirage au sort, parmi les quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France élus le 26 septembre 2004, des deux sénateurs dont le mandat sera de neuf ans

- Fixation de l'ordre du jour.

M. le président. J'ai reçu de M. le président de l'Assemblée nationale la lettre suivante :

« Paris, le 4 octobre 2004

Monsieur le président,

J'ai l'honneur de vous informer qu'à la suite de la nomination des vice-présidents, questeurs et secrétaires, à laquelle l'Assemblée nationale a procédé dans sa séance du vendredi 1^er octobre 2004, son bureau se trouve ainsi composé :

Président : M. Jean-Louis Debré

Vice-présidents :MM. François Baroin, Jean Le Garrec, Yves Bur, Maurice Leroy, MmePaulette Guinchard-Kunstler et M. Eric Raoult.

Questeurs : MM Claude Gaillard, Guy Drut et Didier Migaud.

Secrétaires : MM.René André, Jacques Brunhes, Bernard Deflesselles, François-Michel Gonnot, Jean-Marie Le Guen, Bernard Perrut, Jean Proriol, Didier Quentin, François Rochebloine, René Rouquet, Mme Odile Saugues et M. Jean Ueberschlag.

Je vous prie, monsieur le président, de croire à l'assurance de ma haute considération.

Signé : Jean-Louis DEBRÉ »

Acte est donné de cette communication.

M. le président. J'informe le Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation du sénateur appelé à siéger au sein du comité ad hoc pour la recherche sur l'utilisation des cellules souches embryonnaires.

Conformément à l'article 9 du règlement, j'invite la commission des affaires sociales à présenter une candidature.

La nomination au sein de cet organisme extraparlementaire aura lieu ultérieurement, dans les conditions prévues par l'article 9 du règlement.

M. le président. Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 7 octobre 2004 à seize heures :

1. Installation du bureau définitif ;

2. Tirage au sort, parmi les quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France élus le 26 septembre 2004, des deux sénateurs dont le mandat sera de neuf ans ;

3. Fixation de l'ordre du jour.

Personne ne demande la parole ?...

La séance est levée.

(La séance est levée à dix-neuf heures trente-cinq.)

La Directrice

du service du compte rendu intégral,

MONIQUE MUYARD