SEANCE DU 24 OCTOBRE 2002
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. BERNARD ANGELS
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Politique ferroviaire.
- Discussion d'une question orale avec débat.
(Ordre du jour réservé.)
(p.
1
).
MM. Josselin de Rohan, auteur de la question ; Jean-Claude Carle, Philippe
Darniche, Daniel Reiner, Jean-Paul Amoudry, Mme Marie-France Beaufils, MM.
Jacques Oudin, Bernard Joly, Mme Odette Herviaux, MM. Jacques Peyrat, Michel
Dreyfus-Schmidt.
M. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, du logement, du
tourisme et de la mer.
Clôture du débat.
Suspension et reprise de la séance (p. 2 )
PRÉSIDENCE DE M. GUY FISCHER
3.
Dépôt d'un rapport du Gouvernement
(p.
3
).
4.
Implantation des éoliennes.
- Adoption des conclusions modifiées du rapport d'une commission.
(Ordre
du jour réservé.)
(p.
4
).
Discussion générale : M. Jean-François Le Grand, rapporteur de la commission
des affaires économiques ; Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de
l'écologie et du développement durable ; M. Paul Girod, Mme Evelyne Didier, MM.
Bernard Piras, Jacques Oudin.
Clôture de la discussion générale.
Article 1er (p. 5 )
Amendement n° 1 de M. Hilaire Flandre. - MM. Hilaire Flandre, le rapporteur,
Mmes la ministre, Evelyne Didier. - Adoption.
Adoption de l'article modifié.
Article 2 (p. 6 )
Mme la ministre, M. le rapporteur.
Adoption de l'article.
Article 3 (p. 7 )
Amendement n° 3 de M. Jean-Pierre Vial. - MM. Jean-Pierre Vial, le rapporteur,
Mme la ministre. - Retrait.
Adoption de l'article.
Article 4. - Adoption (p.
8
)
Article 5 (p.
9
)
Amendement n° 2 de M. Bernard Piras. - MM. Bernard Piras, le rapporteur, Mme la
ministre. - Adoption.
Adoption de l'article modifié.
Article 6. - Adoption (p.
10
)
Vote sur l'ensemble (p.
11
)
Mme Evelyne Didier, MM. le rapporteur, Gérard Larcher, président de la
commission des affaires économiques.
Adoption de la proposition de loi.
Mme la ministre, M. le président.
5.
Couverture territoriale en téléphonie mobile.
- Adoption des conclusions modifiées du rapport d'une commission.
(Ordre
du jour réservé.)
(p.
12
).
Discussion générale : M. Bruno Sido, rapporteur de la commission des affaires
économiques ; Mme Nicole Fontaine, ministre déléguée à l'industrie ; MM. Alain
Fouché, Paul Girod, Daniel Raoul, Mme Marie-France Beaufils.
Clôture de la discussion générale.
Article 1er (p. 13 )
Amendements n°s 7 du Gouvernement et 1 de M. Jean-Pierre Vial. - Mme la
ministre déléguée, MM. Jean-Pierre Vial, le rapporteur, Daniel Raoul. - Retrait
de l'amendement n° 1 ; adoption de l'amendement n° 7.
Amendements n°s 8 du Gouvernement et 2 de M. Jean-Pierre Vial. - Mme la
ministre déléguée, MM. Jean-Pierre Vial, le rapporteur, Daniel Raoul. - Retrait
de l'amendement n° 2 ; adoption de l'amendement n° 8.
Adoption de l'article modifié.
Article 2 (p. 14 )
Amendement n° 3 de M. Jean-Pierre Vial. - MM. Jean-Pierre Vial, le rapporteur,
Mme la ministre déléguée. - Retrait.
Adoption de l'article.
Article 3 (p. 15 )
M. Gérard Larcher, président de la commission des affaires économiques.
Amendement n° 9 du Gouvernement et sous-amendement n° 13 de M. Paul Girod. -
Mme la ministre déléguée, MM. le rapporteur, Paul Girod. - Adoption du
sous-amendement et de l'amendement modifié.
Amendements n°s 10 du Gouvernement et 6 de M. Bruno Sido. - Mme la ministre
déléguée, MM. le rapporteur, Daniel Raoul, Paul Girod. - Rejet de l'amendement
n° 10 ; adoption de l'amendement n° 6.
Amendement n° 4 de M. Jean-Pierre Vial. - MM. Jean-Pierre Vial, le rapporteur,
Mme la ministre déléguée. - Adoption.
Amendement n° 11 du Gouvernement et sous-amendement n° 14 de M. Daniel Raoul. -
Mme la ministre déléguée, MM. le rapporteur, Daniel Raoul. - Rejet du
sous-amendement n° 14 ; adoption de l'amendement n° 11.
M. Paul Girod, Mme Marie-France Beaufils, MM. le président de la commission,
Daniel Raoul, Jean-Pierre Vial, le rapporteur.
Adoption de l'article modifié.
Article 4. - Adoption (p.
16
)
Article 5 (p.
17
)
Amendement n° 5 de M. Jean-Pierre Vial. - MM. Jean-Pierre Vial, le rapporteur,
Mme la ministre déléguée. - Adoption.
Adoption de l'article modifié.
Article 6 (p. 18 )
Amendement n° 12 du Gouvernement. - Mme la ministre déléguée, MM. le
rapporteur, Daniel Raoul. - Adoption.
Adoption de l'article modifié.
Articles 7 à 9. - Adoption (p.
19
)
Vote sur l'ensemble (p.
20
)
Mme Odette Terrade, M. Daniel Raoul.
Adoption de la proposition de loi.
M. le rapporteur, Mme la ministre déléguée.
6.
Dépôt de propositions de loi
(p.
21
).
7.
Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution
(p.
22
).
8.
Ordre du jour
(p.
23
).