SEANCE DU 4 JUILLET 2002
OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION
DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
(En application de l'article 6
ter
de l'ordonnance n° 58-1100 relative
au fonctionnement des assemblées parlementaires)
Lors de sa séance du jeudi 4 juillet 2002, le Sénat a nommé membres de
l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques :
M. Jean-Paul Alduy, Mme Marie-Christine Blandin, MM. Marcel Deneux, Jean-Claude
Etienne, Francis Giraud, Pierre Laffitte, Jean-Louis Lorrain, Jean-Louis
Masson, Gérard Miquel, Bernard Piras, Daniel Raoul, Ivan Renar, Henri Revol,
Bernard Saugey, Claude Saunier, Bernard Seillier, René Trégouët, Jacques
Valade.
DÉLÉGATIONS PARLEMENTAIRES
DÉLÉGATIONS DU SÉNAT À L'AMÉNAGEMENT
ET AU DÉVELOPPEMENT DURABLE DU TERRITOIRE
(En application de l'article 6
sexies
de l'ordonnance n° 58-1100 du 17
novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires)
Lors de la séance du jeudi 4 juillet 2002, le Sénat a nommé M. Alain Fouché
membre de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du
territoire, en remplacement de M. Jean-Pierre Raffarin, nommé Premier
ministre.
délégation du sénat pour l'union européenne
(En application de l'article 6
sexies
de l'ordonnance n° 58-1100 du 17
novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires)
Lors de sa séance du 4 juillet 2002, le Sénat a nommé M. Gérard César membre
de la délégation du Sénat pour l'Union européenne, en remplacement de M. Xavier
Darcos, nommé membre du Gouvernement.
DÉLÉGATIONS DU SÉNAT AUX DROITS DES FEMMES ET À L'ÉGALITÉ DES CHANCES ENTRE LES
HOMMES ET LES FEMMES
(En application de l'article 6
septies
de l'ordonnance n° 58-1100 du 17
novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires)
Lors de sa séance du jeudi 4 juillet 2002, le Sénat a nommé Mme Brigitte Bout
membre de la délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des
chances entre les hommes et les femmes, en remplacement de M. Xavier Darcos,
nommé membre du Gouvernement.