SEANCE DU 4 JUILLET 2002


CANDIDATURES
À DES DÉLÉGATIONS PARLEMENTAIRES

M. le président. L'ordre du jour appelle la désignation de trois membres de délégations parlementaires :
Le groupe des Républicains et Indépendants m'a fait connaître qu'il présentait la candidature de M. Alain Fouché pour siéger à la délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, en remplacement de M. Jean-Pierre Raffarin ;
Le groupe du Rassemblement pour la République m'a fait connaître qu'il proposait la candidature de M. Gérard César pour siéger à la délégation pour l'Union européenne et de Mme Brigitte Bout pour siéger à la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, en remplacement de M. Xavier Darcos.
Ces candidatures ont été affichées. Elles seront ratifiées si la présidence ne reçoit pas d'opposition dans le délai d'une heure.

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