SEANCE DU 18 DECEMBRE 2001
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au mercredi 19 décembre 2001, à quinze heures et, éventuellement, le soir
:
1. Discussion des conclusions du rapport (n° 110, 2001-2002) de la commission
mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi rénovant
l'action sociale et médico-sociale.
M. Paul Blanc, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire.
2. Discussion des conclusions du rapport (n° 83, 2001-2002) de la commission
mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif à la
sécurité des infrastructures et systèmes de transport et aux enquêtes
techniques après événement de mer, accident ou incident de transport
terrestre.
M. Jean-François Le Grand, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte
paritaire.
Délai limite pour le dépôt des amendements
Conclusions de la commission mixte paritaire ou nouvelle lecture du projet de
loi de finances rectificative pour 2001 :
Délai limite pour le dépôt des amendements : ouverture de la discussion
générale.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée à vingt heures dix.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
MONIQUE MUYARD