SEANCE DU 4 DECEMBRE 2001
DÉPÔT D'UN RAPPORT D'INFORMATION
M. le président.
J'ai reçu de M. Serge Lepeltier, sénateur, un rapport d'information fait au
nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les nuisances
environnementales de l'automobile.
Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 113 et distribué.
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