SEANCE DU 22 NOVEMBRE 2001
DÉPÔT D'AVIS
M. le président.
J'ai reçu de MM. Philippe Nachbar, Marcel Vidal, Ambroise Dupont, Philippe
Richert, Jean-Léonce Dupont, Mmes Annie David, Françoise Férat, MM. Pierre
Laffitte, Bernard Murat, Louis de Broissia, Mme Danièle Pourtaud et M. Jacques
Legendre un avis présenté au nom de la commission des affaires culturelles sur
le projet de loi de finances pour 2002, adopté par l'Assemblée nationale (n°
86, 2001-2002).
L'avis sera imprimé sous le numéro 88 et distribué.
J'ai reçu de MM. Gérard César, Alain Gérard, Gérard Delfau, Bernard Dussaut,
Francis Grignon, Jean Besson, Henri Révol, Gérard Cornu, Mme Odette Terrade,
MM. Michel Bécot, Jean Pépin, Jean-Paul Alduy, Georges Gruillot, Jean-Yves
Mano, Bernard Piras, Charles Ginésy, Jean Bizet, Bernard Joly, Jean-François Le
Grand, Charles Revet, Pierre Hérisson, Daniel Raoul et Pierre André un avis
présenté au nom de la commission des affaires économiques et du Plan sur le
projet de loi de finances pour 2002, adopté par l'Assemblée nationale (n° 86,
2001-2002).
L'avis sera imprimé sous le numéro 89 et distribué.
J'ai reçu de M. André Dulait, Mmes Monique Cerisier-ben Guigua, Paulette
Brisepierre, MM. Jean Faure, Philippe François, Serge Vinçon, Xavier Pintat et
André Boyer un avis présenté au nom de la commission des affaires étrangères,
de la défense et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2002,
adopté par l'Assemblée nationale (n° 86, 2001-2002).
L'avis sera imprimé sous le numéro 90 et distribué.
J'ai reçu de MM. Paul Blanc, Gilbert Barbier, Mme Nelly Olin, M. Louis Souvet,
Mme Annick Bocandé, MM. Jean-Marc Juilhard, Marcel Lesbros, Mmes Valérie Létard
et Françoise Henneron un avis présenté au nom de la commission des affaires
sociales sur le projet de loi de finances pour 2002, adopté par l'Assemblée
nationale (n° 86, 2001-2002).
L'avis sera imprimé sous le numéro 91 et distribué.
J'ai reçu de MM. Daniel Hoeffel, Jean-Patrick Courtois, Jean-Pierre Schosteck,
Mme Dinah Derycke, MM. Georges Othily, Patrice Gélard, José Balarello et
Jean-Jacques Hyest un avis présenté au nom de la commission des lois
constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et
d'administration générale sur le projet de loi de finances pour 2002, adopté
par l'Assemblée nationale (n° 86, 2001-2002).
L'avis sera imprimé sous le numéro 92 et distribué.
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