SEANCE DU 19 AVRIL 2001
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. CHRISTIAN PONCELET
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Questions d'actualité au Gouvernement
(p.
1
).
difficultés du groupe aom-air liberté (p. 2 )
Mme Odette Terrade, M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement.
grève des sages-femmes (p. 3 )
MM. Rémi Herment, Bernard Kouchner, ministre délégué à la santé.
grèves à la sncf (p. 4 )
MM. Henri de Raincourt, Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement.
mise en oeuvre des 35 heures dans les pme (p. 5 )
M. François Marc, Mme Nicole Péry, secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle.
fonds de financement des 35 heures (p. 6 )
M. Charles Descours, Mme Nicole Péry, secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle.
infirmières scolaires (p. 7 )
MM. Bernard Joly, Bernard Kouchner, ministre délégué à la santé.
dispositif particulier dans certains services fiscaux
en faveur des start-up (p.
8
)
M. Philippe Adnot, Mme Florence Parly, secrétaire d'Etat au budget.
déménagement d'obus
de la première guerre mondiale (p.
9
)
MM. Jacques Machet, Alain Richard, ministre de la défense.
réforme des collèges (p. 10 )
MM. Serge Lagauche, Jack Lang, ministre de l'éducation nationale.
inondations dans la somme (p. 11 )
MM. Pierre Martin, le président, Lionel Jospin, Premier ministre.
Suspension et reprise de la séance (p. 12 )
PRÉSIDENCE DE M. GÉRARD LARCHER
3.
Conférence des présidents
(p.
13
).
4.
Pollution par les navires.
- Adoption d'une proposition de loi en deuxième lecture (p.
14
).
Discussion générale : MM. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des
transports et du logement ; Lucien Lanier, rapporteur de la commission des
lois.
Clôture de la discussion générale.
Article 5. - Adoption (p.
15
)
Article 8
(supprimé)
Article 9. - Adoption (p.
16
)
Article additionnel après l'article 9 (p.
17
)
Amendement n° 1 de M. Gérard Le Cam. - Mme Odette Terrade, MM. le rapporteur, le ministre, Mme Hélène Luc, MM. François Marc, Yves Fréville, Philippe de Gaulle. - Rejet par scrutin public.
Vote sur l'ensemble (p. 18 )
M. François Marc.
Adoption de la proposition de loi.
5.
Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution
(p.
19
).
6.
Dépôt d'un rapport
(p.
20
).
7.
Ordre du jour
(p.
21
).