SEANCE DU 21 DECEMBRE 2000
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au mardi 9 janvier 2001, à seize heures et, éventuellement, le soir :
Discussion de la proposition de loi (n° 26, 2000-2001), adoptée par
l'Assemblée nationale, relative à la lutte contre les discriminations.
Rapport (n° 155, 2000-2001) de M. Louis Souvet, fait au nom de la commission
des affaires sociales.
Aucune inscription de parole dans la discussion générale n'est plus
recevable.
Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.
Délais limites pour le dépôt des amendements
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, modifiant la loi n°
83-583 du 5 juillet 1983 réprimant la pollution par les navires (n° 415,
1999-2000) :
Délai limite pour le dépôt des amendements : mardi 9 janvier 2001, à dix-sept
heures.
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à l'adoption
internationale (n° 287, 1999-2000) :
Délai limite pour le dépôt des amendements : mardi 9 janvier 2001, à dix-sept
heures.
Proposition de loi, adoptée avec modifications par l'Assemblée nationale en
deuxième lecture, tendant à la création d'une Agence française de sécurité
sanitaire environnementale (n° 140, 2000-2001) :
Délai limite pour le dépôt des amendements : mercredi 10 janvier 2001, à
dix-sept heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée le vendredi 22 décembre 2000, à une heure.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON