SEANCE DU 2 DECEMBRE 2000
ORDRE DU JOUR
M. le président. Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 4 décembre 2000, à neuf heures trente, quinze heures et le soir.
Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2001, adopté par
l'Assemblée nationale (n°s 91 et 92, 2000-2001) (M. Philippe Marini, rapporteur
général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes
économiques de la nation).
Deuxième partie. -
Moyens des services et dispositions spéciales :
Emploi et solidarité :
I. -
Emploi (et articles 57 à 59, 59
bis
et 60)
:
M. Joseph Ostermann, rapporteur spécial (rapport n° 92, annexe n° 17) ;
M. Louis Souvet, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
(travail et emploi, avis n° 96, tome IV) ;
Mme Annick Bocandé, rapporteur pour avis de la commission des affaires
sociales (formation professionnelle, avis n° 96, tome V).
II. -
Santé et solidarité (et articles 54, 55, 55
bis
et 56) :
M. Jacques Oudin, rapporteur spécial (rapport n° 92, annexe n° 18).
M. Jean Chérioux, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
(solidarité, avis n° 96, tome I) ;
M. Louis Boyer, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
(santé, avis n° 96, tome II).
Services du Premier ministre :
I. -
Services généraux
(à l'exclusion des crédits relatifs à la
fonction publique, à l'audiovisuel et à la presse) :
M. Roland du Luart, rapporteur spécial (rapport n° 92, annexe n° 35).
II. -
Secrétariat général de la défense nationale :
M. Michel Moreigne, rapporteur spécial (rapport n° 92, annexe n° 36).
III. -
Conseil économique et social :
M. Claude Lise, rapporteur spécial (rapport n° 92, annexe n° 37).
IV. -
Plan :
M. Claude Haut, rapporteur spécial (rapport n° 92, annexe n° 38) ;
Mme Janine Bardou, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (avis n° 94, tome XII).
Budget annexe des Journaux officiels :
M. Thierry Foucaud, rapporteur spécial (rapport n° 92, annexe n° 39).
Fonction publique et réforme de l'Etat (et article 63) :
M. Gérard Braun, rapporteur spécial (rapport n° 92, annexe n° 28).
Délai limite pour les inscriptions de parole dans les discussions précédant
l'examen des crédits de chaque ministère
Le délai limite pour les inscriptions de parole dans les discussions précédant
l'examen des crédits de chaque ministère est fixé à la veille du jour prévu
pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements aux crédits budgétaires pour le
projet de loi de finances pour 2001
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux divers crédits budgétaires
et articles rattachés du projet de loi de finances pour 2001 est fixé à la
veille du jour prévu pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements aux articles de la deuxième partie,
non joints à l'examen des crédits du projet de loi de finances pour 2001
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux articles de la deuxième
partie, non joints à l'examen des crédits du projet de loi de finances pour
2001, est fixé au vendredi 8 décembre 2000, à seize heures.
Personne ne demande la parole ?
La séance est levée.
(La séance est levée à vingt et une heures cinq.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON