SEANCE DU 2 DECEMBRE 2000
Personne ne demande la parole ?...
Je mets aux voix les crédits figurant au titre IV.
(Ces crédits ne sont pas adoptés.)
ÉTAT C
EMPLOI ET SOLIDARITÉ
III. -
Ville
M. le président.
« Titre V. - Autorisations de programme : 6 000 000 francs ;
« Crédits de paiement : 6 000 000 francs. »
Personne ne demande la parole ?...
Je mets aux voix les crédits figurant au titre V.
(Ces crédits ne sont pas adoptés.)
M. le président.
« Titre VI. - Autorisations de programme : 1 115 770 000 francs ;
Crédits de paiement : 299 000 000 francs. »
Personne ne demande la parole ?...
Je mets aux voix les crédits figurant au titre VI.
(Ces crédits ne sont pas adoptés.)
M. le président.
Nous avons achevé l'examen des dispositions du projet de loi de finances
concernant l'emploi et la solidarité : III. - Ville.
Nous allons donc interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze
heures.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à douze heures quarante-cinq, est reprise à quinze
heures, sous la présidence de M. Gérard Larcher.)