Séance du 22 juin 2000
CHASSE
Suite de la discussion et adoption d'un projet de loi
en nouvelle lecture
M. le président.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion en nouvelle lecture du
projet de loi (n° 414, 1999-2000), adopté avec modifications par l'Assemblée
nationale, en nouvelle lecture, relatif à la chasse. [Rapport n° 421
(1999-2000).]
La discussion générale a été close ce matin.
Nous passons à la discussion des articles.
Je rappelle que, aux termes de l'article 42, alinéa 10, du règlement, à partir
de la deuxième lecture au Sénat des projets ou propositions de loi, la
discussion des articles est limitée à ceux pour lesquels les deux chambres du
Parlement n'ont pas encore adopté un texte identique.
Article 1er A