Séance du 22 juin 2000






CHASSE

Suite de la discussion et adoption d'un projet de loi
en nouvelle lecture

M. le président. L'ordre du jour appelle la suite de la discussion en nouvelle lecture du projet de loi (n° 414, 1999-2000), adopté avec modifications par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, relatif à la chasse. [Rapport n° 421 (1999-2000).]
La discussion générale a été close ce matin.
Nous passons à la discussion des articles.
Je rappelle que, aux termes de l'article 42, alinéa 10, du règlement, à partir de la deuxième lecture au Sénat des projets ou propositions de loi, la discussion des articles est limitée à ceux pour lesquels les deux chambres du Parlement n'ont pas encore adopté un texte identique.

Article 1er A