Séance du 16 mai 2000
SCRUTIN POUR L'ÉLECTION D'UN JUGE
TITULAIRE À LA HAUTE COUR DE JUSTICE
M. le président.
L'ordre du jour appelle le scrutin pour l'élection d'un juge titulaire à la
Haute Cour de justice en remplacement de M. Michel Duffour, nommé membre du
Gouvernement.
Ce scrutin aura lieu dans la salle des conférences, où des bulletins de vote
sont à la disposition de nos collègues.
Je rappelle que la majorité absolue des suffrages exprimés est requise pour
cette élection.
Le juge titulaire nouvellement élu sera immédiatement appelé à prêter serment
devant le Sénat.
Je prie M. Gérard César, secrétaire du Sénat, de bien vouloir superviser les
opérations de vote.
Il va être procédé au tirage au sort de deux scrutateurs titulaires et d'un
scrutateur suppléant qui opéreront le dépouillement du scrutin.
(Le tirage au sort a lieu.)
M. le président.
Le tirage au sort a désigné :
Scrutateurs titulaires : MM. Lefebvre et Bordas.
(Applaudissements.)
Scrutateur suppléant : M. Ralite.
(Nouveaux applaudissements.)
Le scrutin pour l'élection d'un juge titulaire à la Haute Cour de justice est
ouvert.
Il sera clos dans une heure.
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