Séance du 3 mai 2000
CANDIDATURES À DES DÉLÉGATIONS
PARLEMENTAIRES
M. le président.
L'ordre du jour appelle la nomination de membres de délégations
parlementaires.
J'informe le Sénat que :
- le groupe socialiste propose la candidature de M. Gérard Roujas pour siéger
à la délégation du Sénat pour la planification et la candidature de Mme Danièle
Pourtaud pour siéger à la délégation du Sénat de l'office parlementaire
d'évaluation des politiques publiques ;
- le groupe communiste républicain et citoyen propose la candidature de M.
Robert Bret pour siéger à la délégation du Sénat de l'office parlementaire
d'évaluation de la législation.
Ces candidatures ont été affichées et seront ratifiées, s'il n'y a pas
d'opposition, dans le délai d'une heure.
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