Séance du 28 mars 2000
NOMINATION DE MEMBRES
DE COMMISSIONS
M. le président.
Je rappelle au Sénat que le groupe du Rassemblement pour la République a
présenté une candidature pour la commission des affaires économiques et du Plan
et une candidature pour la commission des affaires sociales.
Le délai prévu par l'article 8 du règlement est expiré.
La présidence n'a reçu aucune opposition.
En conséquence, je déclare ces candidatures ratifiées et je proclame :
- M. Jean-Pierre Vial membre de la commission des affaires économiques et du
Plan, en remplacement de Jean-Jacques Robert, décédé ;
- M. Max Marest membre de la commission des affaires sociales, en remplacement
de M. Jean-Pierre Vial, démissionnaire.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux ; nous les
reprendrons à vingt-deux heures.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à dix-neuf heures quarante-cinq, est reprise à
vingt-deux heures cinq, sous la présidence de M. Gérard Larcher.)