Séance du 16 novembre 1999
ORGANISMES EXTRAPARLEMENTAIRES
M. le président.
J'informe le Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de procéder à
la désignation de sénateurs appelés à siéger au sein de deux organismes
extraparlementaires.
En conséquence, j'invite la commission des finances à présenter un candidat
appelé à siéger en qualité de suppléant au sein du Conseil national de
l'enseignement supérieur et de la recherche, et la commission des affaires
économiques à présenter quatre candidats - deux titulaires et deux suppléants -
pour siéger au sein du Conseil national des transports.
Les nominations des sénateurs appelés à siéger au sein de ces organismes
extraparlementaires auront lieu ultérieurement dans les conditions prévues par
l'article 9 du règlement. Mes chers collègues, nous allons donc interrompre
maintenant nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à dix-huit heures vingt, est reprise à vingt et une
heures trente, sous la présidence de M. Jacques Valade.)