Séance du 9 juin 1998
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. RENÉ MONORY
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Conférence des présidents
(p.
1
).
3.
Rappel au règlement
(p.
2
).
Mme Hélène Luc, M. le président.
4.
Saisines du Conseil constitutionnel
(p.
3
).
5.
Dépôt du rapport d'une commission d'enquête
(p.
4
).
6.
Publication du rapport d'une commission d'enquête
(p.
5
).
7.
Dépôt de rapports du Gouvernement
(p.
6
).
8.
Lutte contre les exclusions.
- Discussion d'un projet de loi déclaré d'urgence (p.
7
).
Discussion générale : Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la
solidarité ; M. Louis Besson, secrétaire d'Etat au logement.
PRÉSIDENCE DE M. MICHEL DREYFUS-SCHMIDT
Mme Marylise Lebranchu, secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat ; MM. Bernard Seillier, rapporteur de la commission des affaires sociales ; Philippe Richer, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ; Gérard Braun, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Jacques Oudin, rapporteur pour avis de la commission des finances ; Paul Loridant, rapporteur pour avis de la commission des finances ; Paul Girod, rapporteur pour avis de la commission des lois ; Jean-Pierre Fourcade, président de la commission des affaires sociales ; Georges Mouly, Guy Fischer, Charles Descours, Basile Tui, Philippe Darniche.
Suspension et reprise de la séance (p. 8 )
PRÉSIDENCE DE M. JACQUES VALADE
M. Bernard Plasait, Mme Dinah Derycke, M. Bernard Joly, Mme Nicole Borvo, MM.
Alain Gournac, Jacques Machet, André Vezinhet, Mmes Joëlle Dusseau, Odette
Terrade, MM. Alain Vasselle, Michel Mercier, Roland Huguet, Lylian Payet,
Joseph Ostermann, Jean-Louis Lorrain, François Autain, Franck Sérusclat.
Clôture de la discussion générale.
Renvoi de la suite de la discussion.
9.
Notification de l'adoption définitive d'une proposition d'acte communautaire
(p.
9
).
10.
Transmission d'un projet de loi
(p.
10
).
11.
Dépôt de propositions de loi
(p.
11
).
12.
Dépôt de propositions d'acte communautaire
(p.
12
).
13.
Dépôt de rapports d'information
(p.
13
).
14.
Dépôt d'un rapport
(p.
14
).
15.
Ordre du jour
(p.
15
).