Séance du 26 mai 1998
M. le président. Avant de mettre aux voix l'ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à M. Descours pour explication de vote.
M. Charles Descours. Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'Etat, mes chers collègues, si les sénateurs représentant certains départements moins touchés par le problème qui nous occupe aujourd'hui n'ont pas, jusqu'ici, participé directement à ce débat, ils sont néanmoins très intéressés par cette proposition de loi. Ainsi, le maire d'une commune proche de Chambéry - cela vous intéressera sans doute, monsieur le secrétaire d'Etat - est terriblement gêné par les dégâts causés par les termites sur son territoire. Avec ses administrés, il attend avec impatience que ce texte soit voté et promulgué, et que les décrets d'application soient pris. Je vous demande donc d'agir rapidement, monsieur le secrétaire d'Etat.
Par ailleurs, dans mon département, il semble qu'il n'y ait pas d'entreprise agréée par la préfecture pour le traitement des termites. Les maires l'ont signalé au préfet à plusieurs reprises, sans grands succès. Cela rend la lutte contre ces insectes plus difficile !
J'espère que les problèmes que rencontrent ces élus dans des départements habituellement peu touchés par ce phénomène pourront être résolus. Si le Gouvernement pouvait promulguer ce texte avant la fin de la session et faire paraître les décrets d'application le plus vite possible, les élus lui en seraient très reconnaissants.
M. Emmanuel Hamel. Cela concerne non seulement l'Isère, mais également le Rhône !
M. Charles Descours. Toute la région Rhône-Alpes est touchée !
M. le président. Personne ne demande plus la parole ?...
Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi.
(La proposition de loi est adoptée.)
M. le président. L'ordre du jour de ce matin étant épuisé, nous allons interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à seize heures.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à onze heures, est reprise à seize heures cinq, sous la présidence de M. René Monory.)