MODIFICATION DE L'ORDRE DU JOUR
M. le président.
J'informe le Sénat que la question orale sans débat n° 232 de Mme Janine
Bardou est retirée, à la demande de son auteur, de l'ordre du jour de la séance
du mardi 5 mai.
Par ailleurs, les questions n°s 247 de Mme Nicole Borvo et 249 de Mme Gisèle
Printz pourraient être inscrites à l'ordre du jour de cette même séance.
Il n'y a pas d'opposition ? ...
Il en est ainsi décidé.
Mes chers collègues, avant de suspendre nos travaux, je vous rappelle que la
séance sera reprise à seize heures pour l'hommage solennel à Victor Schoelcher
et le dévoilement de la médaille à la mémoire du président Gaston
Monnerville.
Par ailleurs, conformément à la demande du Gouvernement, l'ordre du jour de la
séance du mercredi 29 avril est ainsi établi :
- projet de loi relatif aux spectacles.
- projet de loi concernant la protection juridique des bases de données.
- proposition de loi permettant à l'enfant orphelin de participer au conseil
de famille.
Le soir :
- deuxième lecture du projet de loi relatif à la partie législative du livre
VI du code rural.
- conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi modifiant
le statut de la Banque de France.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à midi, est reprise à seize heures, sous la présidence
de M. René Monory.)