DÉPÔT DE RAPPORTS D'INFORMATION
M. le président.
J'ai reçu de M. Jacques Genton un rapport d'information fait au nom de la
délégation du Sénat pour l'Union européenne sur les activités de la délégation
: conclusion de la Conférence intergouvernementale et traité d'Amsterdam,
examen des propositions d'actes communautaires (juin-septembre 1997).
Le rapport d'information sera imprimé sous le numéro 44 et distribué.
J'ai reçu de M. Gérard Larcher un rapport d'information fait au nom de la
commission des affaires économiques et du Plan et du groupe d'études sur
l'avenir de la poste et des télécommunications sur « La Poste, opérateur public
de service public, face à l'évolution technique et à la transformation du
paysage postal européen ».
Le rapport d'information sera imprimé sous le numéro 42 et distribué.
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