DÉMISSIONS DE MEMBRES DE COMMISSIONS
ET CANDIDATURES
M. le président.
J'ai reçu avis des démissions de M. Marcel Charmant comme membre de la
commission des affaires culturelles, de M. Michel Charzat comme membre de la
commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel,
du règlement et d'administration générale et de M. Claude Haut comme membre de
la commission des affaires économiques et du Plan.
Le groupe intéressé a fait connaître à la présidence le nom des candidats
proposés en remplacement.
Ces candidatures vont être affichées et la nomination aura lieu conformément à
l'article 8 du règlement.
J'ai reçu avis de la démission de M. Jean-Pierre Lafond comme membre de la
commission des affaires culturelles.
J'informe le Sénat que la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur
la liste d'aucun groupe a fait connaître à la présidence le nom du candidat
qu'elle propose pour siéger à la commission des affaires sociales, à la place
laissée vacante depuis le 18 juin 1997.
Cette candidature va être affichée et la nomination aura lieu conformément à
l'article 8 du règlement.
J'informe le Sénat que le groupe socialiste a fait connaître à la présidence
le nom des candidats qu'il propose pour siéger :
- à la commission des affaires sociales en remplacement de M. Jacques Bialski,
démissionnaire de son mandat sénatorial ;
- et à la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes
économiques de la nation en remplacement de MM. Jean-Pierre Masseret et Alain
Richard, dont le mandat sénatorial a cessé.
Ces candidatures vont être affichées et la nomination aura lieu conformément à
l'article 8 du règlement.
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