AJOURNEMENT DU SÉNAT
M. le président.
Mes chers collègues, je constate que le Sénat a terminé l'examen des textes
qui étaient inscrits à son ordre du jour.
Aucune nouvelle demande d'inscription à l'ordre du jour n'est présentée par le
Gouvernement.
M. Roger Romani,
ministre des relations avec le Parlement.
Je demande la parole.
M. le président.
La parole est à M. le ministre.
M. Roger Romani,
ministre des relations avec le Parlement.
Monsieur le président,
mesdames, messieurs les sénateurs, je veux simplement vous adresser un mot de
gratitude et d'amitié, avec mes souhaits de bonnes vacances - que vous avez
bien méritées.
Je voudrais aussi vous remercier de la contribution éminente qu'a apportée la
Haute Assemblée à l'élaboration de la loi, par le biais tant de projets de loi
que de propositions de loi. Le bilan législatif de la session qui s'achève est
très important, avec de bons textes, bien améliorés par le Parlement.
Je voudrais encore, monsieur le président, adresser mes remerciements à M. le
président du Sénat et à vous-même, ainsi qu'à vos collègues vice-présidents,
qui avez, avec beaucoup de dévouement à l'intérêt général, avec beaucoup de
compétence et d'autorité, présidé des séances qui furent parfois très
longues.
Je voudrais, enfin, remercier tous les collaborateurs du Sénat.
M. Emmanuel Hamel.
Ils le méritent bien !
M. Roger Romani,
ministre chargé des relations avec le Parlement.
C'est vrai, monsieur le
sénateur !
Au cours de ces longues journées, ils ont fait preuve, une fois de plus, de
beaucoup de compétence, de sérieux, de courtoisie et de dévouement dans
l'accomplissement de leurs tâches.
Je vous souhaite à tous de très bonnes vacances. J'espère qu'elles vous
permettront de récupérer de vos fatigues, afin de revenir en bonne forme pour
aborder la prochaine session unique. Encore merci à tous !
(Applaudissements.)
M. Emmanuel Hamel.
Gratitude et amitiés à vous, monsieur le ministre des relations avec le
Parlement !
M. le président.
Monsieur le ministre, je voudrais à mon tour vous remercier non seulement de
votre présence aujourd'hui, mais encore de votre fréquente présence lors des
séances du Sénat, qui, grâce à vous, se sont déroulées dans une excellente
atmosphère.
L'ordre du jour de cette session a été très chargé. C'était la première
session unique, une session expérimentale ; nous l'avons conduite, grâce à M.
le Premier ministre, certes, mais aussi à vous-même et à tous vos collègues du
Gouvernement, dans des conditions qui me paraissent tout à fait satisfaisantes.
M. le président du Sénat a eu l'occasion de l'indiquer dans son allocution en
présence de M. le Premier ministre, dont nous avons apprécié la venue et les
paroles qu'il a prononcées.
Après avoir souligné combien nous avons été heureux de participer à ce travail
législatif tout à fait fondamental, je veux joindre mes remerciements aux
vôtres à l'adresse de tous nos collègues, mais aussi de tous les fonctionnaires
du Sénat : quel que soit leur niveau de responsabilité, tous ont été
disponibles, comme ils le sont toujours, avec fidélité, compétence et
dévouement.
Mes chers collègues, l'Assemblée nationale n'a pas terminé ses travaux.
Dans ces conditions, le Sénat va s'ajourner.
Je vous rappelle qu'en application de l'article 28, premier alinéa, de la
Constitution la session ordinaire de 1995-1996 prendra fin le dernier jour
ouvrable de juin, soit le samedi 29 juin 1996. La clôture de la session sera
constatée par une communication qui sera publiée au
Journal officiel.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée à dix-sept heures dix.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON